Gilman, Inspecteur général de l'Administration (avril 1991), intitulé "Quelques propositions pour le Musée National des Arts d'Afrique et d'Océanie", le rapport PATTYN-VIEVILLE (janvier 1992), un jugement

Dos Santos Z... et GIlliet avaient porté des accusations outrageantes contre l'exposante, affirmant sans preuve qu'elle pratiquait des fausses facturations et antidatait ses contrats ; qu'en affirmant

refus de l'UGIP d'appliquer le contrat, la CRCAM a assigné devant le tribunal de grande instance l'assureur en remboursement du prêt ; qu'elle a mis en cause Mme X... et ses deux enfants Patricia et Gilles

Gilles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, du 23 juin 1997, qui, pour tromperie, les a condamnés chacun à 30 000 francs d'amende ; La COUR, statuant après débats en

que le président directeur général de la société AGS Paris est Jean-Christophe X..., la personne répondant au patronyme de Y... figure sur la fiche en la seule qualité d'administrateur et se prénomme Gilles

d'un accord conclu en application du chapitre II titre 1er du Livre II du Code du travail ; qu'il est constant, au vu de l'étude comparative des bulletins de paie du mois de décembre 1998 des salariés Gilles

Louiset, conseiller, et Mme Gillet , vice-présidente placée (p. 1) ; que, dès lors, en faisant ainsi état de deux compositions différentes pour l'audience des débats et celle du prononcé, sans préciser

Boilevin et Gillet, conseillers ; que la Cour n'indique pas le nom des magistrats qui ont délibéré et ce nonobstant la circonstance que la Cour était composée différemment lorsque l'arrêt a été rendu ;

des faits ; qu'il résulte de la procédure que le conducteur du véhicule en cause n'a pas sécurisé le périmètre de l'accident comme la loi le lui impose (triangle de signalisation, feux de détresse, gilet

. ; Gilles X..., qui était chargé de l'assister, l'a laissé s'introduire sans surveillance et sans s'assurer de ce qu'il devenait, étant, selon ses propres termes, occupé comme tout le monde à faire une

. ; malgré les contacts pris par Mamadou B... avec deux professionnels du secteur bancaire, soit Gilles A... qui le mettait en relation avec Jean Z..., aucune des recherches de financement n'aboutissait

Gillian I..., salarié de la société Luxottica France dont l'affaire est plaidée devant la Cour en même temps que celle de M.

constituait leur principal établissement sous le couvert de la société Altamira, qu'il est constant que les sociétés avaient une relation contractuelle avec la société Altamira, dès lors que dans un montage gigogne

civile ; qu'en effet, s'agissant du litige Hélice SA C/ Le Guellec, qu'il résulte de l'information que si elles ont été sollicitées par ce dernier, les personnes qui ont établi des attestations pour Gilles

Gilles X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMÉA, chambre correctionnelle, en date du 2 mai 2017, qui, pour agression sexuelle, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé

X... suite aux dénonciations des jeunes filles ; que par ailleurs, les circonstances de la révélation des faits ainsi que les témoignages de Gilles A..., de Tiffany D..., de Johanna E... et de Tiphanie

Gilles, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 12 septembre 2006, qui, dans la procédure suivie contre le premier des chefs de complicité de faux, abus de confiance

l'expert ne découvrait pas à l'intérieur de ce véhicule, le support antivol découpé ni les éléments constituant l'antivol de direction ; que, par ailleurs, il était établi qu'un armurier de Toulouse, Gilles

. ; qu'en outre, le fils de la victime, Thierry Z..., a déclaré avoir vu Giovanni A... agir de la sorte ; que d'ailleurs, le sous-brigadier de police, Gilles X..., qui est intervenu sur place, a relevé

des associés soit, étaient prises en assemblée générale, soit, résultaient du consentement des associés exprimé dans un acte sous seing privé (arrêt, p. 17 § 2) ; qu'elle a par ailleurs considéré que Gilhem