siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° G 22-15.252 contre l'arrêt rendu le 16 décembre 2021 par la cour d'appel de Pau (2e chambre, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Haizar

Petite cour avec water closet, une vinée et un petit hangar ; (...) » et si les époux Y... considèrent que la dépendance litigieuse correspondrait précisément audit « petit hangar », en réalité et comme

[V], de telle sorte que le maintien de l'impossibilité d'accéder à leur parcelle par le hangar loué serait bien résulté d'un acte volontaire de leur part, la cour d'appel, qui a seulement supposé que si

. ; que des produits stupéfiants, des balances électroniques de précision, un couteau portant des traces de cannabis, des sachets de conditionnement et un document pouvant correspondre à une feuille de

d'assurances ne peuvent invoquer un recours contre le preneur, s'il n'y a faute grave de sa part ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 21 septembre 2010), que les consorts X..., propriétaires d'un hangar

Hamza X...la somme de 9 150 euros et la somme de 7 620 euros en réparation du préjudice moral et des troubles dans les conditions d'existence du fait de la contamination VIH de Mme X... et de Taous X..

Z... en destruction de l'immeuble à usage de hangar surmonté d'un toit terrasse qui surplombe leur propriété en limite séparative des fonds et ne respecte pas la réglementation des vues ; Attendu que

[N], le mur du hangar édifié par M.

[U], le 4 février 1993, pour la réalisation d'un hangar agricole et de serres ; que le 22 mars 2000, un permis lui était délivré pour la réalisation de sa résidence principale, que le 23 janvier 2007,

Bernard X... sur un hangar indivis qu'il occupait, l'arrêt retient que, celui-ci étant commerçant, l'ensemble des frais d'entretien du hangar en cause constituent des charges d'exploitation afférentes

des premiers juges, que toute personne circulant à pied sur le terrain, lieu de l'accident, et se caractérisant par l'installation d'un muret en bordure d'un vaste terre-plein délimité d'un côté de hangars

Sur le moyen unique : Vu l'article 1386 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que la porte d'un hangar appartenant à M. Y... et à Mme X... est tombée alors que M.

X... avait occupé un hangar où il avait entreposé de la paille du 30 juin 1995 au 30 juin 1997, qu'il avait effectué des paiements de façon irrégulière mais d'un montant toujours identique, en contrepartie

; que selon l'avis donné par le préfet le 21 juillet 2014, la salle polyvalente, en zone inondable et pour partie en zone protégée n'est pas régularisable (refus en date du 3 avril 2014) ; quant au hangar

Adresse 6], en qualité d'assureur de la société Urbat promotion logement, 7°/ à la société MAAF assurances, société anonyme, dont le siège est [Adresse 9], en qualité d'assureur de la société Semedo & Sanchez

de traite ; que ce n'est pas parce que ce hangar avait été construit entre 1979 et 1980 avec l'agrément du bailleur de l'époque que Monsieur Marcel X... était autorisé par la loi à porter atteinte à sa

1968) QUI FIXE LES INDEMNITES DUES A VEUVE BOULFROY, A LA SUITE DE L'EXPROPRIATION D'UN TERRAIN, DONT ELLE EST PROPRIETAIRE A VILLENEUVE-LA-GARENNE ET SUR LEQUEL ETAIENT EDIFIES UN PAVILLON ET DEUX HANGARS

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle Hamza X..., demeurant à Fougères, Lablachère (Ardèche), en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril

, 2°) la Compagnie GFA, dont le siège social est ... (9e), prise en la personne de ses directeur et représentants légaux en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, 3°) la Compagnie La Hansa

agricoles, - l'appartement 7 a été construit à partir de 2006 à la place de deux hangars dont celui extérieur au mas a servi de logement sommaire à un berge dans les années 90.