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1 442 résultats pour « Nadin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372467cd5801467741539f

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

Jean-Baptiste Etchevers, demeurant 50, avenue de Sapitenia, 64500 Ciboure, 47 / de Mme Nadine Gallart, demeurant 10, allée des Mimosas, 64990 Saint-Pierre-d'Irube, 48 / de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11301

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

société Quinoa, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 31 mai 2017 par la cour d'appel de Versailles (19e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Nadine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10319

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

Nadine A..., domicilié [...]                                          , 12°/ à M. Jérôme B..., domicilié [...]                              , 13°/ à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02166

Cassation

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Patrick X..., et sa compagne Nadine A...; que la cour d'appel, pour écarter l'existence d'un contrat de travail entre M. Y... et M.

Source officielle
CC

soc

61372326cd580146774060bf

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

(La Réunion), 58 / de Mme Nadine XU..., demeurant ..., La Bretagne, 97490 Sainte-Clotilde (La Réunion), 59 / de M. Alain M..., demeurant ... Sainte-Clotilde (La Réunion), 60 / de M.

Source officielle
CC

civ3

607943689ba5988459c4233b

Cassation

1 février 1977

1 février 1977

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUI A FIXE LE MONTANT DES INDEMNITES DUES A LA SOCIETE NAIN JAUNE LIBRAIRIE, A LA SUITE DE L'EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE

Source officielle
CC

cr

6079a8c69ba5988459c4ee22

Cassation

4 octobre 2005

4 octobre 2005

Nadia, épouse B..., - C... Francis, - D...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100596

Cassation

20 mai 2009

20 mai 2009

) ; d'ailleurs, Madame X... reconnaît implicitement qu'il y a eu des difficultés intrafamiliales au moment du mariage de sa fille ; - fin 1998 et en 1999, Madame X... et l'un de ses fils ont dénigré Nadia

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01095

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Hamdi X..., Mme Laetitia Y..., Mme Nadia Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle, en date du 19 janvier 2017, qui a condamné le premier pour escroquerie en bande organisée

Source officielle
CC

civ3

613723c0cd5801467740db0f

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

Michel Z..., 2 / Mme Nadine Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1999 par la cour d'appel de Rouen (1re Chambre civile), au profit de M.

Source officielle
CC

civ2

61372396cd5801467740bbd4

Cassation

30 novembre 2000

30 novembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine Y..., épouse X..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel

Source officielle
CC

civ2

613723b5cd5801467740d34f

Cassation

2 mars 2001

2 mars 2001

Jean-Claude G..., demeurant 09400 Gourbit, 11 / de Mme Nadine I..., demeurant 09400 Gourbit, 12 / de M. René G..., demeurant 09400 Gourbit, 13 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372158cd580146773f2fc7

Cassation

4 octobre 1990

4 octobre 1990

nettoyage agro-alimentaire, demeurant à Lanester (Morbihan), "Le Resto", en cassation d'un jugement rendu le 13 juin 1988 par le conseil de prud'hommes de Lorient (section commerce) au profit de Mme Nadine

Source officielle
CC

soc

6137216ccd580146773f3a23

Cassation

28 mai 1991

28 mai 1991

/ Mme Claudine B..., demeurant Pic d'Anie, ... à Grand-Quevilly (Seine-Maritime), 3°/ Mme Danièle Y..., demeurant rue du Président Kennedy, immeuble Armagnac à Bihorel (Seine-Maritime), 4°/ Mme Nadine

Source officielle
CC

soc

61372176cd580146773f3f86

Cassation

16 octobre 1991

16 octobre 1991

Z..., syndic au règlement judiciaire de la société Tilly, société anonyme, demeurant ..., 3°) Mlle Nadine X..., demeurant bourg de Coguivy Plougras (Côte d'Armor), défendeurs à la cassation ; LA

Source officielle
CC

soc

61372187cd580146773f485b

Cassation

16 octobre 1991

16 octobre 1991

jugement rendu le 11 mai 1987 par le conseil de prud'hommes de Roanne (section industrie), au profit de : 1°/ Mme Martine C..., demeurant HLM Belle Campagne à Saint-Martin d'Estreaux (Loire), 2°/ Mme Nadine

Source officielle
CC

civ1

61372123cd580146773f14bf

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

(Charente), 3°) Madame Nadine A... épouse Y..., 4°) Monsieur Luc Pierre A..., 5°) Monsieur Bruno A..., demeurant tous trois "La Vigne des Enfants Chirac, à Chabanais (Charente), en cassation d'un

Source officielle
CC

civ3

6137233acd580146774071b8

Cassation

30 juin 1999

30 juin 1999

Lekhmessi Z..., 2 / Mme Nadine Y..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1997 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre civile), au profit : 1 / de la société

Source officielle
CC

civ1

613721c4cd580146773f7149

Cassation

30 juin 1992

30 juin 1992

/ Mme Monique A..., demeurant à La Queue-en-Brie (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1990 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre, section A), au profit : 1°/ de Mme Nadine

Source officielle
CC

civ3

613721d1cd580146773f7aa0

Cassation

5 janvier 1993

5 janvier 1993

à Crecy La Chapelle (Seine-et-Marne), Ferme de Roize, Maisoncelles en Brie, en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1990 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit de Mme Nadine

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