La société GJP groupe Jacques Piron a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

K..., épouse O..., domiciliés tous deux [...], ont formé le pourvoi n° X 19-14.425 contre l'arrêt rendu le 14 mars 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 9), dans le litige les opposant :

(Allemagne), ont formé le pourvoi n° Q 18-20.256 contre l'arrêt rendu le 30 mai 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Atlantique productions

un pourvoi incident contre le même arrêt ; II - Statuant sur le pourvoi n° D 17-14.561 formé par la société H...

incident formé à titre subsidiaire, celui-ci est réputé non avenu ; que l'appel provoqué formé par l'appelant principal à la suite de cet appel incident devient à son tour sans objet dès lors que, sauf

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé

N... a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général.

droit de conclure ensuite des nouvelles conclusions au fond signifiées par l'appelant le 17 février 2015, faute pour eux d'avoir formé appel incident dans le délai de deux mois de l'article 909 du code

Z... a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal et le demandeur au pourvoi incident invoquent chacun, à l'appui de leur recours, un moyen unique de cassation

[K] et la société Thon du Roussillon ont formé un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation

d'appel incident à titre principal dans la mesure où elle ne sollicite que la confirmation du jugement rendu par le Tribunal commerce de Paris ayant débouté monsieur X... de de ses demandes ; que ceci

D..., les pourvois n° D 12-17. 416 et n° Z 12-18. 079, formés par la société Mr Bricolage, que sur les pourvois incidents n° D 12-17. 416 et n° Z 12-18. 079 relevés par la société Bricorama France, en

formé par M.

X..., 2°/ à Mme Pascale Y... épouse X..., domiciliés [...]                                       , défendeurs à la cassation ; M. et Mme X... ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La

général près la cour d'appel devant laquelle l'appel est formé. 10.

R... a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Le demandeur au

[G] [J], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° T 21-11.255 contre l'arrêt rendu le 30 novembre 2020 par la cour d'appel de Rennes (6e chambre civile A), dans le litige l'opposant à Mme [B] [W] épouse

Les sociétés Automobiles Peugeot et PSA Retail France ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.

[S] [J], domicilié [Adresse 11], ont formé le pourvoi principal et le pourvoi additionnel n° T 20-21.532 contre les arrêts rendus respectivement les 25 septembre 2020 et 19 avril 2019 par la cour d'appel

siège est [...] , défenderesse à la cassation ; La société Crédit foncier de France a formé un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR