Les constructeurs et leurs assureurs ont formé des recours en garantie entre eux en cas de condamnation prononcée contre eux au profit du maître de l'ouvrage.

A..., en raison des obligations pesant sur lui, de démontrer avoir donné au maître de l'ouvrage toutes informations quant aux risques auxquels se trouvaient exposées les palplanches en raison de leur insuffisance

A..., conseiller rapporteur, M. Maunand, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

B... a chargé la société Cantra, depuis lors en redressement judiciaire, de la construction d'une maison ; qu'après exécution, l'entrepreneur a assigné le maître de l'ouvrage en paiement du solde du

de l'ouvrage, n'est pas tenu envers celui-ci d'une obligation de conseil ; qu'en décidant du contraire, la cour d'appel a violé l'article 1147 du Code civil ; 2 ) qu'en toute hypothèse, la cour

de l'ouvrage, n'est pas tenu envers celui-ci d'une obligation de conseil ; qu'en décidant du contraire, la cour d'appel a violé l'article 1147 du Code civil ; 2 ) qu'en toute hypothèse, la cour

et la BFCC ont été appelés dans la cause ; Attendu que la BFCC et la société Les Strelitzias font grief à l'arrêt de déclarer le maître de l'ouvrage et le promoteur responsables de la rupture du marché

Villien, conseiller rapporteur, MM. Chemin, Cachelot, Martin, Mme Lardet, conseillers, M. Nivôse, Mmes Masson-Daum, Boulanger, conseillers référendaires, M.

du maître d'ouvrage ; qu'en se bornant, pour déclarer la société HLM Les Malicots responsable des dommages subis par la société Léon Grosse, à retenir que cette dernière savait, en recevant l'ordre de

de l'ouvrage, ayant pour maître de l'ouvrage délégué la société Sogelym Steiner (société Sogelym), assurée par la société Axa assurances IARD (société Axa), a fait construire un immeuble en l'état futur

de l'ouvrage délégué et professionnel, doit conseiller son mandant et agir au mieux de ses intérêts ; que l'opération telle qu'elle avait été désignée expressément dans le contrat de mandat, était

Sur le rapport de Mme Bironneau, conseiller référendaire, les observations de la SARL Gury & Maitre, avocat de M. et Mme [X] et de M.

signés du maître d'ouvrage ; qu'il incombait en effet à l'équipe des maîtres d'oeuvre et à l'D... d'éclairer le maître d'ouvrage sur les conséquences du retard initial en lui recommandant clairement de

pour le maître de l'ouvrage, la cour d'appel, qui n'était pas tenue de procéder à des recherches que ses constatations rendaient inopérantes, a pu en déduire, sans inverser la charge de la preuve, abstraction

Beauvois, président, Mme Lardet, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM.

[U] (le maître de l'ouvrage) a conclu avec M.

que de l'entreprise CHARACHE, et cet expert conclut que cette intervention du maître d'ouvrage a perturbé le travail de LIZIER ; que ces constatations manifestent une immixtion fautive du maître d'ouvrage

Laplace, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Séné, conseiller rapporteur, M. Buffet, Mmes Borra, Lardet, M. Etienne, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Capoulade, conseiller rapporteur, MM. Douvreleur, Deville, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Villien, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.

d'ouvrage, c'est-à-dire la SARL GROUPE [E] [Z] ; qu'il est donc, dans le cadre de présente affaire, de la responsabilité du maitre d'ouvrage c'est-à-dire la SARL GROUPE [E] [Z