: Attendu que les époux Z... font grief à l'arrêt de rejeter leur appel en garantie, alors, selon le moyen, "1 ) que la cassation à intervenir sur le premier moyen de cassation sur le caractère prétendument

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 5.

Robert Z..., demeurant ..., 2°/ M.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa troisième branche, le deuxième moyen, pris en sa seconde branche, et le troisième moyen, pris en sa troisième branche, ci-après annexés 3.

que Mme Y... fait grief à l'arrêt d'accueillir la demande, alors, selon le moyen : 1 ) que Mme Y... rappelait que le premier tracé de la servitude n'avait jamais été utilisé ni aménagé par M.

Examen des moyens Sur le deuxième et le troisième moyens, ci-après annexés 2.

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 4.

Marcelli, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu que les époux X..., propriétaires d'une parcelle cadastrée

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses troisième et quatrième branches, et sur les deuxième, troisième et quatrième moyens, ci-après annexés 4.

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les premier et deuxième moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 20 avril 1993), que les consorts

, "1°) que les ouvrages nécessaires pour user d'une servitude ou pour la conserver sont aux frais de celui auquel est due la servitude et non à ceux du propriétaire du fonds assujetti, à moins que le titre

de la voie d'accès à la chaussée communale avant sa division entre les chemins ouvrant sur chacune des propriétés, alors, selon le moyen : 1 / que les servitudes discontinues, apparentes ou non apparentes

portée de l'acte de vente du 15 décembre 1958 et dénaturé les termes clairs et précis des clauses insérées dans cet acte, la première relative aux servitudes particulières, qui reproduisait le texte de

moyen : Attendu que les époux X... font grief à l'arrêt de rejeter leur demande de réparation, alors, selon le moyen, que l'existence d'une servitude non apparente et non déclarée grevant l'héritage

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 2.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses première et deuxième branches, et sur le second moyen, réunis Enoncé des moyens 6.

Guérin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 31 octobre 1997), que, revendiquant un droit de passage,

Examen des moyens Sur le deuxième moyen du pourvoi principal Enoncé du moyen 4.

Z... ; Sur le premier moyen : Attendu que la société civile immobilière Le Chamois Blond (la SCI) s'étant désistée de son pourvoi formé contre l'arrêt rendu le 14 décembre 1993 par la cour d'appel