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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310416
22 octobre 2020
22 octobre 2020
agence des plateaux, [...] , 2°/ à la société AIC agence des plateaux, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation.
Source officiellecomm
6137218dcd580146773f4bcb
10 décembre 1991
10 décembre 1991
Armée à Paris (16e), 7°/ La compagnie d'assurances AICA, dont le siège social est sis ... (9e), 8°/ La compagnie d'assurances Réunion européenne, dont le siège social est sis ... (9e), 9°/ La compagnie
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301233
12 novembre 2015
12 novembre 2015
, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 mai 2014), que la société Me et Moon, insatisfaite de l'aménagement de son salon de coiffure, a assigné la société Agencement intérieur et climatisation (la société AIC
Source officiellecr
6137254dcd5801467741c9c9
17 décembre 1990
17 décembre 1990
Aicha, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 10 juillet 1990, qui, dans la procédure suivie contre elle du chef d'infraction à la législation sur
Source officielleciv3
61372328cd580146774062bc
10 novembre 1998
10 novembre 1998
au profit du syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Le Marco Y..., dont le siège est ..., représenté par son syndic en exercice, la société anonyme Administration d'immeubles cannoise (AIC
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écembre 2010, qui, dans la procédure suiviec/M. Ali Y
ECLI:FR:CCASS:2012:CR01958
28 mars 2012
28 mars 2012
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - Mme Aicha X..., - Mme Samantha X..., parties civiles contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS
Source officielleciv1
61372135cd580146773f1dc7
17 juillet 1990
17 juillet 1990
Mohamed Y..., né le 30 août 1955 à Bou-Kader (Algérie), 5°) Mlle Aicha X..., née le 27 octobre 1958 à Bou-Kader (Algérie), 6°) M.
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6079a8609ba5988459c4d064
15 novembre 1990
15 novembre 1990
de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné X... et Y... à payer à la fédération des chasseurs de la Haute-Savoie et à l'AICA
Source officiellecomm
6079d32f9ba5988459c57d56
22 mai 1990
22 mai 1990
de la société Finabel, ouverte le 23 juin 1989, le Tribunal a arrêté, le 13 juillet 1989, un plan de redressement organisant la cession de l'entreprise au profit des sociétés Renaissance Holdings et Aitch
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ECLI:FR:CCASS:2017:CO10241
14 juin 2017
14 juin 2017
soutenir qu'il est déchargé de son engagement ; 4 - Sur la faute du créancier Attendu que Laurent X... reproche à la Banque Chaix d'avoir dénoncé les concours bancaires consentis à la société AIC
Source officiellesoc
6137214fcd580146773f2b9a
6 décembre 1990
6 décembre 1990
Gmbh, dont le siège social est sis D 8311, à Aich Landshut (République Fédérale Allemande), en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1988 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit
Source officielleciv1
60794cb69ba5988459c4689e
9 janvier 1996
9 janvier 1996
Miloud Y... est né, le 21 septembre 1958, à Oujda (Maroc) de Mohammed, né en Algérie en 1931, et d'Aicha X..., son épouse, née à Oujda en 1937 ; qu'il a assigné le procureur de la République pour se faire
Source officielleciv2
6137231bcd5801467740585a
22 octobre 1998
22 octobre 1998
DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la compagnie La Concorde, dont le siège est ..., 2 / la société Aica
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ECLI:FR:CCASS:2019:SO10011
9 janvier 2019
9 janvier 2019
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par l'Association intermédiaire de la cité des vents (AICV
Source officielleciv2
613721ddcd580146773f841d
16 juillet 1993
16 juillet 1993
27 février 1990 par le tribunal de commerce de Marseille, au profit : 1°) de la société Compagnie du crédit universel, dont le siège social est ... (2ème) (BouchesduRhône), 2°) de l'association Aica
Source officielleciv1
613721d9cd580146773f811d
16 décembre 1992
16 décembre 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Aicha X..., née Driss, demeurant à Metz (Moselle), 6, square Paille-Maille
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ECLI:FR:CCASS:2008:SO02185
16 décembre 2008
16 décembre 2008
X... , employé en qualité de directeur par l'association interentreprise d'hébergement, d'hygiène et de sécurité (AIHHS), placée en liquidation judiciaire le 27 avril 2001, a saisi la juridiction prud'homale
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6137261dcd580146774230bc
18 novembre 2003
18 novembre 2003
commise sur le territoire de la République dès lors qu'un de ses faits constitutifs a eu lieu sur ce territoire ; que dans l'absence de contrat clair, il ressort des fax et courriers échangés avec "Aico
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ès la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE dans le procès instruitc/M. Z
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01267
26 avril 2017
26 avril 2017
A... et Aicha B... prévenus de recel ; Vu les articles 657 et suivants du code de procédure pénale ; Attendu que, par ordonnance du juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
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613721a3cd580146773f57c7
12 février 1992
12 février 1992
Alain Aiach, en cassation d'un jugement rendu le 27 février 1989 par le conseil de prud'hommes de Marseille (section commerce), au profit de M.
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