MORANE, demeurant ...

Toury en 1996 correspondent aux références annotées sur le registre spécial des agents commerciaux, au nom de Jean-Pierre Y..., activité pour laquelle il a été radié le 22 août 1991 ; que pour les années

(MOKRANE), Y... (LOUISA), Y... (BELKACEM), Y... (MALIKA), EPOUSE A..., Y... (MOHAND), Y... (SHEGHIR) ET Y...

Mohand X..., demeurant ... (Seine-saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1992 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de : 1 / M.

Morannes, contre l'arrêt rendu le 16 juin 2015 par la cour d'appel d'Angers (chambre A, civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M. Henri Y..., 2°/ à M. Eric Y..., tous deux domiciliés [...]

. ; en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1985 sous le n° 755/85 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre civile), au profit de : 1°) Madame Anne Marie Q..., sans profession, épouse de Monsieur

Mohand XR..., domicilié ..., 65 / à M. Salvatore XS..., domicilié ..., 66 / à M. Abdekghani XT..., domicilié ..., 67 / à M.

jamais été condamné ; qu'il serait enseignant et thérapeute, psycho-praticien, avec un revenu mensuel de 3 500 euros et de 5 000 euros annuel ; qu'il serait père de cinq enfants ; qu'il déclare être motard

Bank était prête à assurer le financement et enfin faisait état de contacts avec la BNP et la Morgan Bank et de propositions nouvelles faites à chacune ; que divers autres événements attestent de la vaine

fait encore grief à l'arrêt attaqué de l'avoir déboutée de sa demande subsidiaire tendant à voir rapporter à la succession d'Alice Y... la rente dont la non-indexation puis la dispense à compter de l'année

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Assurances 2000 du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la SCP Moyrand-Bally, en sa

chef de banqueroute ; " aux motifs que Robert Y...a reconnu lors de son audition l'insuffisance de la comptabilité ; que les prévenus ont admis à l'audience que les documents comptables visés par Me Moyrand

Si Mohand Arezki Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 15 mai 2018, où étaient présents : Mme Batut,

X..., qui avait quitté le 28 juin 2007 le domicile familial en France où il résidait depuis plusieurs dizaines d'années, a saisi le 7 avril 2008 le juge algérien d'une demande en divorce pour échapper

Kande XG..., dmeurant .... 10 à Montreuil (Seine-Saint-Denis), 37°) Mme Anna Rosa de YT..., demeurant ... (Val-d'Oise), 38°) M. Manuel de YT..., demeurant ... (Val-d'Oise), 39°) M.

civil précise que lorsque le débiteur n'est pas en mesure de verser le capital dans les conditions prévues à l'article 274 le juge fixe les modalités de paiement du capital, dans la limite du huit années

[Z], de la SCP Capron, avocat de la SCP Moyrand-Bally, ès qualités ; Sur le rapport de Mme Farthouat-Danon, conseiller, l'avis de M.

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 mai 2013) que, par actes du 9 janvier 1997, les parts des sociétés Boulogne distribution, Dispasud et Morandis