saurait être accueilli ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation des articles 168, 331 et 325 du Code de procédure pénale ; "en ce que le docteur Philippe Tillaut et le docteur Bernard

E..., Jean-Yves F..., Olivier G..., Serge H..., Christian I..., Pascal J..., Jean-Jacques K..., Yves L..., inspecteurs des impôts, assistés de Marie-Christine M..., Jean N..., Bernard O..., Patrick P.

; Sur le moyen unique de cassation, en ce qu'il reproche à l'ordonnance attaquée : "- d'avoir autorisé Gilles X..., Laurent Y..., Inspecteurs Principaux des Impôts, Béatrice Z..., Régis A..., Bernard

l'article incriminé avait trait aux règlements de compte, dénonciations, interpellations et mises en cause agitant les hiérarchies de toutes les obédiences maçonniques, notamment dans la région Provence Alpes

; Quel était le caractère de Bernard T... ?

BERNARD A ETE VICTIME LE 21 NOVEMBRE 1971 N'ETAIT PAS UN ACCIDENT DU TRAVAIL, ALORS QUE L'ACCIDENT SURVENU AU COURS D'UN DEPLACEMENT EFFECTUE SUR LES INSTRUCTIONS DU CHEF D'ENTREPRISE ET QUELLE QU'EN SOIT

autre infraction ; que l'ordonnance entreprise doit être confirmée (cf. arrêt attaqué, p. 5, 6, 7 et 8) ; "et aux motifs que, entendu en qualité de témoin assisté, Serge X... ne contestait pas être allé

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Eliane Y... veuve Z..., retraitée, demeurant résidence Clair Horizon, avenue Joseph Girodan, bâtiment 1, à Nice (Alpes-Maritimes

BERNADES C..., demeurant 29, passage de Ceyre à Blanzat, Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

demeurant à Lablachère (Ardèche), Paysac "Le Barzac, en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1988 par la cour d'appel d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit : 1°/ de Mme Marguerite Z... épouse Allo

Jean R..., demeurant A, allée Pointe Genebe Chevry à Orsay (Essonne), 22°/ de M. Claude S..., demeurant ... Paté (Essonne), 23°/ de M.

Aimé Bernard, 9 / M. Jean-Paul Bernard, domiciliés tous deux 3, boulevard La Ferrage à Peyrolles-en-Provence (Bouches-du-Rhône), 10 / M.

Bernard, - Z... Claude, - A... François, - B... Christian, - C... Jean-Claude, - D... Jean-Claude, prévenus, - E...

Bernard, ayant leur siège ... à Peyrolles-en-Provence (Bouches-du-Rhône), 4 / M. X... Bernard, 5 / M.

Bernard XM..., domicilié ... (Corrèze), 22°/ M.

Vincent P..., demeurant allée de la Grande Terre à Saint-Chamond (Loire), 3°) M. Alain E..., demeurant allée de la Grande Terre n° 31 à Saint-Chamond (Loire), 4°) M. ZH... XF...

Bernard Raymond X... (les consorts X...) sont venus aux droits de M.

qu'il est en outre fait grief à l'expert de diriger un centre de recherche dénommé Grafic, dont un des experts associés est le directeur de la caisse régionale d'assurance maladie de la région Rhône-Alpes