l'annonce de gibier faite par le meneur des chiens qui avaient levé de grands cervidés et s'est déplacé ensuite, à grande vitesse, à l'aide de sa monture, en poursuivant le gibier levé et en criant "biche

les conventions écrites obligatoires entre l'ACCA et les propriétaires bénéficiant des cartes domaines ; - les registres concernant les attributions de la venaison des plans de chasse de chevreuil, biche

RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QUE PECHARD AVAIT ORGANISE UNE PARTIE DE CHASSE AU GROS GIBIER ; QU'APRES LA FIN DE LA CHASSE, UN GROUPE DE 12 CHASSEURS OUVRIT LE FEU SUR UNE BICHE

Y..., après s'être armé d'un pied de biche ; que force est pour la cour de constater qu'elle ne dispose pour l'informer sur le déroulement des faits que d'un seul témoignage d'une personne présente sur

Blaise" à La Chapelle La Biche, Flers (Orne), 95°/ M. Christian ZI..., demeurant La Vallée à Saint-André de Messei, Messei (Orne), 96°/ M.

L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QUE PECHARD AVAIT ORGANISE UNE PARTIE DE CHASSE AU GROS GIBIER ; QU'APRES LA FIN DE LA CHASSE, UN GROUPE DE 12 CHASSEURS DONT OPILLARD OUVRIT LE FEU SUR UNE BICHE

sur place effectuées par les gendarmes que le ou les auteurs du cambriolage étaient rentrés dans la maison par une fenêtre de salle de bains qu'ils avaient fracturée, vraisemblablement avec un pied de biche

Michel Y..., demeurant à Roquebrune sur Argens (Var), Le Pas de Biche, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Evelyne Z..., née X..., demeurant rue du Cotil à La Chapelle Biche

certaine et indiscutable ; que l'incrimination prévue par l'article 384 du Code pénal suppose l'utilisation d'une arme apparente ou cachée à l'occasion de la commission du vol ; qu'en l'espèce, le pied-de-biche

Jean X..., demeurant ... aux Biches à Evry (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de la société Le Madrigal, société

Cergy Pontoise Cedex, en cassation d'un jugement rendu le 15 décembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Cergy Pontoise (section activités diverses), au profit de Mme Zahra X..., demeurant ... aux Biches

A CONSISTE A TUER UNE BICHE QUI APPARTENAIT A LA SOCIETE DE CHASSE DE CHATILLON-SUR-MARNE, LAQUELLE L'AVAIT ACQUISE EN VUE DU REPEUPLEMENT, ET A ETE INDEMNISEE DE CE CHEF PAR L'ARRET DE LA COUR D'APPEL

BICHE ET JOLLY.

entre les animaux chassés et ceux trouvés morts, qu'en l'espèce, en l'état de l'attestation produite, les chiffres faisaient apparaître un nombre global d'animaux tués, comprenant les cerfs et les biches

à son encontre, William Y... reconnaît être l'auteur d'autres cambriolages ; que l'intéressé, seul ou avec des complices s'introduit dans de petits immeubles avec une clé PTT, casse avec un pied de biche

X..., 28) de Mme X..., demeurant ensemble La Bicherie, Parc de Sénart, 2, Square A.

Dominique, Pierre, Marie X..., demeurant "Les Alebrennes", rue de la Grande des Biches, 21690 Salmaise, 2 / de M. François, Henri, Marie X..., demeurant ..., 3 / de M.