personne de son représentant, dont le siège est Parc Heliopolis, B5, avenue du Magudas, 33700 Mérignac, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 17 juillet 1996 par le conseil de prud'hommes de Brive

Bernard C..., demeurant ... en Brie, 2 / de M. Patrick XA..., demeurant ..., 3 / de M. Francis E..., demeurant ..., 4 / de M.

Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre, section B), au profit de la société Crédit immobilier de l'arrondissement de Brive

Jean-Michel X... à l'encontre de la société Centrale d'Escala a été engagée à bref délai ; AUX MOTIFS QUE l'acte d'acquisition du 31 octobre 2000 comporte la clause suivante : «le cessionnaire prend

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle en date du 20 juillet 1989, qui a rejeté sa requête en relèvement d'incapacité et en exclusion de mention de condamnation

Michel G..., pour s'introduire dans la partie de la maison à lui attribuée : du côté nord ainsi que sur la partie de la terre le Brec qui lui a été attribuée ; il est constant et cela résulte clairement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur D..., Jean, Marie, Michel Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur C..., Jean, Marie, Michel Y...

Claude C..., demeurant La Queue-en-Brie (Val-de-Marne), ..., 4°) de M. Noël Z..., demeurant à Sucy-en-Brie (Val-de-Marne), 6, Cité Verte, 5°) de M.

Soury, conseiller référendaire, les observations de Me de Nervo, avocat de la société Brico-Chant, les conclusions de M.

Jean-Louis B..., demeurant à Ymons, Bassignac-le-Haut (Corrèze), en cassation d'un jugement rendu le 19 avril 1995 par le tribunal d'instance de Brive, en matière électorale, au profit de Mme Michèle Y

Michel O..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 19°/ de M. Jean-Yves P..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 20°/ de M.

de sécurité, interne de la bride de sécurité, ce qui démontre que Hocine B... a manipulé l'arme et son étui ; qu'une fois le véhicule arrêté, M.

Michel Y..., demeurant à Saint-Brice/Foret (Val-d'Oise), ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 12 juin 1992 par le conseil de prud'hommes de Lorient, au profit de Mme Jocelyne Z..., demeurant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michèle, Simonne X..., née Z..., demeurant à Sucy-en-Brie (Val-de-Marne

Michel X..., demeurant "Le Menuisier", à Brie (Ardèche), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1991 par la cour d'appel de Toulouse (4ème chambre sociale), au profit de M.

Raoul et Michel X... ont cédé à la société Vinches la quasi-totalité des actions composant le capital de la société Adour garage ; qu'un litige ayant opposé les parties quant au montant du prix définitif

[Y] [M], ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Valérie Letourneur

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Etablissements thermaux de Brides-les-Bains, dont le siège est à Brides-les-Bains, Moutiers (Savoie), en

Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 août 1994 par la cour d'appel de Riom (chambre civile, 1e section), au profit : 1°/ de la Banque populaire du Massif Central, société