CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, statuant en la forme des référés, (Paris, 13 février 2004), que la société Or brun

si le prévenu n'avait pas employé des manoeuvres pour donner aux bronzes le caractère ancien qui leur manquait ; M.

Yannick X... coupable de tromperie sur la composition et les qualités substantielles de champignons ; "aux motifs que le prévenu soulève l'illégalité de l'arrêté du 4 août 1986 fixant les teneurs en brome

que la prévenue ne dit pas la vérité ; qu'en effet, les analyses sanguines ont révélé la présence en quantité extrêmement importante dans le sang de Daniel Y... de bromure de potassium (141 mg/l de brome

regroupent les appareils électriques et électroniques de loisirs au motif que les distributeurs ou revendeurs se sont plaints de l'immixtion des fabricants et grossistes de produits « blancs » et « bruns

regroupent les appareils électriques et électroniques de loisirs au motif que les distributeurs ou revendeurs se sont plaints de l'immixtion des fabricants et grossistes de produits « blancs » et « bruns

Bugatti à quelqu'un et qu'il avait été constaté qu'avant l'hospitalisation le bronze n'était plus dans son appartement; que les dénégations des prévenus étaient, dès lors, peu crédibles (arrêt p. 5

Y... avait la qualité de vendeur du bronze à l'exclusion du Crédit municipal et, en conséquence, était seul tenu de restituer la somme de 1 800 000 euros, cependant que la vente de ce bronze avait été

émanant pour l'essentiel de la procédure pénale ouverte à l'encontre des dirigeants de la société Galerie du Papier Peint et sur lesquelles repose, dans le cadre de l'actuelle procédure, le renvoi de Brun

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Blanc brun gris services, société à responsabilité limitée, dont le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Brun, société à responsabilité limitée, dont le siège est "

fabrique ses propres conserves (fruits, légumes, viandes...) en bocaux de verre, réutilisés année après année, sont brûlés par ses soins dans une chaudière à haute température, dont les résidus sont broyés

[W] et [A] en qualité d'« administrators » et la société BGC Brokers LP.

Compte, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1995 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit de la société Brun, Pharmacie du Ventoux, société à responsabilité limitée

assignation devant le premier juge mais non pas sa demande subsidiaire de nouvelle expertise médicale" et qu'elle "ne produit, au soutien de ses critiques dirigées contre les expertises des docteurs Brion

articles 2268, 2279, 2280 du Code civil, 321-1, 321-7, 321-8, 324-1 du Code pénal, 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt a ordonné la restitution aux consorts A... du bronze

13 octobre 1998), statuant après divorce dans le cadre de la liquidation de la communauté ayant existé entre lui et son ex-épouse, Mme Y..., d'avoir dit que l'immeuble de l'avenue Salvador Allende à Bron

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 30 janvier 2018), l'OPAC du Rhône, aux droits duquel se trouve l'Office public de l'habitat de la métropole de Lyon, a donné à bail à Mme T... un appartement situé à Bron.