Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 19 octobre 2023) et les productions, le 12 juillet 2022, un incendie s'est déclaré dans la forêt de La Teste de Buch (33), à l'origine de la destruction de milliers d'hectares

lieux (D.194 à D.196), le rapport d'expertise médico-légale (D.301) et tous les actes qui se réfèrent à ces pièces ; "aux motifs qu'il résulte du rapport d'examen du corps réalisé par les docteurs Busi

Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue en dernier ressort et le dossier, que Mme X... a déposé le 9 février 2007 une requête tendant à se voir inscrire sur les listes électorales de la commune du Buc

Z... et du syndicat des copropriétaires du Domaine du Buc, de SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat des époux X..., les conclusions de M.

affiche "montre le torse nu d'un homme musclé portant un kilt écossais vert avec une ceinture large en cuir noir et boucle à médaillon en métal ; le kilt relevé en partie sert à l'homme à porter des bûches

acte du 10 décembre 1965, la société civile des Prés Salés a vendu diverses parcelles à la société civile immobilière du Domaine de Suroît (SCI) situées sur le territoire de la commune de La Teste de Buch

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Bucci, sise 120, grande Rue, Longjumeau (Essonne), en cassation d'un

des défauts de résistance, la société Bugis a refusé de régler les factures de la société TAC ; qu' après qu'une expertise ait été diligentée, la société TAC, a fait assigner la société Bugis en paiement

(société sucrière de Bucy) ; que, par acte du 14 mai 1997, la société Sucrière de Berneuil-sur-Aisne a fait apport à la société Sucrière de Bucy de sa branche complète et autonome d'activité de fabrication

X... a assigné en dommages-intérêts la société Bucher Guyer à laquelle il avait cédé la société Zedrys qu'il dirigeait, pour ne pas avoir conclu un contrat de travail après sa démission de la présidence

de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort, que Mme X... a formé opposition à une ordonnance lui enjoignant de payer une certaine somme à la société Le Petit Buch

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 22-15.209 Demandeur(s) : la société Bucher municipal Avocat(s) : la SCP Marlange et de La Burgade Défendeur

son contrat de travail a été repris de la fin de l'année 1999 jusqu'au 31 juillet 2002 par la Société européenne de la maille et des tissus techniques (SEMTT) aux droits de laquelle vient la société Bugis

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE LA SOCIETE BURRI A ETE DECLAREE ENTIEREMENT RESPONSABLE DU DOMMAGE CAUSE A UNE VOITURE APPARTENANT A MASSET PAR UNE COLLISION SURVENUE

le principe susvisé ; 3°) ALORS QUE le juge a l'obligation de ne pas dénaturer l'écrit qui lui est soumis ; qu'en retenant en l'espèce, pour écarter l'attestation de la présidente de la société Le Buci

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE KATARINCEK, QUI, COMME SOUS-LOCATAIRE D'UN APPARTEMENT DONT LA SOCIETE HOTELIERE JEANNE-D'ARC-BUCI EST PROPRIETAIRE, A FAIT L'OBJET, LE 20 JUILLET 1971, D'UNE ORDONNANCE

département des Yvelines (la SARRY) a consenti aux sociétés Locasofal et Locabanque, aux droits desquelles se trouve la société Foncière des régions, un bail à construction portant sur un terrain situé à Buc

des moyennes de ces données chiffrées ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par acte du 14 avril 1995, la SNC "Pharmacie de la Gare" (la SNC) a acquis un fonds de commerce de pharmacie à Pont-de-Buis