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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6079b0c89ba5988459c5035f
26 novembre 1981
26 novembre 1981
MORS ET BOUCHON AYANT REDUIT PAR UNE NOTE DE SERVICE LE MONTANT DES INDEMNITES DE DEPLACEMENT ET DE PANIER QU'ELLE VERSAIT AUX SALARIES DE SON CHANTIER DE FOS EN APPLICATION D'UN ACCORD D'ENTREPRISE, CERVERA
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03321
10 janvier 2018
10 janvier 2018
établi en outre que la victime présente trois blessures superficielles par arme blanche sous et sur l'oreille gauche et une quatrième blessure, mortelle, qui a endommagé gravement l'hémisphère gauche du cerveau
Source officiellecr
613726a2cd580146774273fc
27 juin 2006
27 juin 2006
comme révélateurs des convulsions qui ont entraîné l'arrêt cardiaque du lendemain vers 7 heures du matin ayant provoqué l'incapacité permanente de l'enfant à 98 % en raison du manque d'oxygénation du cerveau
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100692
12 juin 2012
12 juin 2012
blanche ou des noyaux gris centraux, quand il était inconnu de la science médicale actuelle qu'une anoxie cérébrale de l'accouchement pût ne pas laisser de stigmates, notamment de telles lésions, sur le cerveau
Source officiellecr
6137254acd5801467741c85f
12 décembre 1991
12 décembre 1991
tardifs pratiqués en conséquence d'un arrêt cardiaque survenu vers 10 heures, par le docteur Y... à son retour en salle d'opération, l'insuffisance circulatoire a entraîné une lésion des parties du cerveau
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02443
14 novembre 2012
14 novembre 2012
X... a été engagé le 3 août 2005 par la société Ceresys, et exerçait, en dernier lieu, les fonctions d'attaché commercial chef de projet ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10694
23 novembre 2022
23 novembre 2022
d'Aix-en-Provence (chambre 3-2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [C], dont le siège est [Adresse 2], prise en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Etablissement Cervera
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200695
7 avril 2011
7 avril 2011
que la notion d'atteinte à l'intégrité physique est ambiguë dans la mesure où elle peut aussi bien comprendre qu'exclure les séquelles psychologiques post-traumatiques, qui révèlent une atteinte du cerveau
Source officielleciv3
613723d5cd5801467740ebae
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Daniel Y..., demeurant Groupe Hibiscus, bât Cerisier, escalier 1, n° ... de France, 2 / de Mme Pierrette X..., épouse Y..., demeurant Groupe Hibiscus, bât Cerisier, escalier 1.n ... de France, défendeurs
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301368
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Y... n'aurait pas d'accès direct à la rue des Cerisiers ne rend pas vraisemblable l'existence d'une servitude conventionnelle au profit de son fonds car celui-ci bénéficie d'un accès aux parcelles n° 459
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310139
12 mars 2020
12 mars 2020
lieu de se référer à la définition des arbres de haute tige donnée par ce recueil des us et coutumes, peu important la définition botanique d'un arbre de haute futaie, et de constater que les deux cerisiers
Source officielleciv3
613723f4cd580146774105f1
12 mars 2002
12 mars 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Fernande Y..., demeurant Le Bas Cerisier, 50730 Saint-Brice de Landelles
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e233
31 janvier 1968
31 janvier 1968
COUPS ET BLESSURES VOLONTAIRES AVAIENT ETE SUIVIS D'UNE MUTILATION NON AUTREMENT PRECISEE, ALORS QUE L'ARRET DE RENVOI PRECISAIT QU'IL S'AGISSAIT DE L'ABLATION D'UNE PARTIE DU LOBE TEMPORAL GAUCHE DU CERVEAU
Source officielleciv2
607940eb9ba5988459c3f9ae
28 avril 1971
28 avril 1971
UN PREJUDICE HYPOTHETIQUE ; QU'ELLE A AINSI LEGALEMENT JUSTIFIE SA DECISION ; SUR LA SECONDE BRANCHE DU TROISIEME MOYEN : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET D'AVOIR ALLOUE, POUR PERTE DE CERISIERS
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200421
15 mars 2012
15 mars 2012
qu'en l'espèce, l'arrêt attaqué a constaté que, par la faute inexcusable de l'employeur, l'assuré avait souffert d'une affection cancéreuse qui, avant d'entraîner rapidement son décès, avait atteint le cerveau
Source officiellecr
61372653cd58014677424b0d
11 mars 2003
11 mars 2003
Ils s'étaient également entendus pour tirer bénéfice d'une telle dénonciation, une telle idée ayant germé en premier lieu dans le cerveau de Lucien Y..., selon son propre aveu (D page 3) et l'accord s'étant
Source officiellesoc
6079b0db9ba5988459c5082f
28 mars 1984
28 mars 1984
DONT LE MARI, VICTIME D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL EN 1942, EST DECEDE LE 8 MARS 1979 DES SUITES D'UNE TUMEURMALIGNE AU CERVEAU, L'ORDONNANCE ATTAQUEE, APRES AVOIR RAPPELE LES CONCLUSIONS DEFAVORABLES A SA
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110064
19 janvier 2022
19 janvier 2022
relever, pour débouter les consorts [G] de toutes leurs demandes, qu'en l'état de connaissances médicales au cours de la grossesse de Mme [G], la visualisation du cavum du septum pediculum (partie du cerveau
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310080
18 février 2021
18 février 2021
et Mme O... se sont engagés « à se satisfaire du remboursement de 1030,32 euros correspondant aux frais de devis et de réparation par Art et Portails, à effectuer la dévitalisation de la souche du cerisier
Source officielleciv1
6137237ccd5801467740a60d
11 octobre 2000
11 octobre 2000
Patrick Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Paule Y..., demeurant ... de Wetz, résidence La Cervoise, 59500 Douai, 3 / de la société civile professionnelle (SCP) Patrick Y... et Eric X..., dont le siège
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