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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
61372679cd58014677425d98
6 janvier 1993
6 janvier 1993
de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes
Source officiellecr
6137267bcd58014677425eab
13 janvier 1993
13 janvier 1993
de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes
Source officiellesoc
6137235dcd58014677408d24
15 décembre 1999
15 décembre 1999
lourde, et a violé les dispositions des articles L. 122-6 et L. 122-9 du Code du travail ; alors, d'autre part, qu'ayant affirmé "1 ) la sortie de marchandises : elle est attestée régulièrement par Mme Chagnon
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00492
20 mai 2014
20 mai 2014
COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° A 12-26. 705, P 12-26. 970 et A 12-29. 281 respectivement formés par la société Hunter Douglas Belgium Helioscreen, par les sociétés Chavanoz
Source officiellecr
édure suivie, sur sa plaintec/Giulio Z
61372612cd58014677422bee
16 juin 1999
16 juin 1999
par Me Chassagion et Me B..., administrateurs judiciaires désignés par ordonnance des 13 et 14 novembre 1985 ; que, par jugement du 22 septembre 1987, le tribunal de commerce de Paris renvoyait Me Chassagnon
Source officiellecr
6137256ecd5801467741da7b
8 juin 1994
8 juin 1994
d'incendier l'auberge ; que les circonstances du sinistre, les explications et le comportement de Michel Y..., permettaient d'affirmer qu'il était bien l'auteur de l'incendie volontaire de l'auberge la Chabanette
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100174
18 février 2009
18 février 2009
moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article L. 8 du code des postes et télécommunications modifié par la loi n° 90-568 du 2 juillet 1990 ; Attendu que la Caisse du crédit mutuel de Chabanais
Source officielleciv1
613723eccd5801467740feb9
9 avril 2002
9 avril 2002
.., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 2000 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), au profit de la société civile professionnelle (SCP) Requet-Chabanel
Source officiellecomm
6079d35d9ba5988459c58adc
12 avril 1983
12 avril 1983
, ENTREPRENEUR, LEQUEL LES A UTILISEES POUR COUVRIR L'IMMEUBLE DE JAYOL, QUE CE DERNIER, AYANT CONSTATE EN 1978 QUE LES TUILES ETAIENT GELIVES, ASSIGNA CHALANDON EN PAIEMENT DE DOMMAGES-INTERETS, QUE CHALANDON
Source officielleciv1
61372203cd580146773f97c5
9 novembre 1993
9 novembre 1993
Roger, César Z..., demeurant à Chavanod (Haute-Savoie), 2 / M. Michel Z..., demeurant à Seynod (Haute-Savoie), ..., 3 / M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02313
1 décembre 2010
1 décembre 2010
X..., engagé en qualité d'économe à compter du 1er juin 1992 par l'association Le Chavanon, promu directeur de l'établissement médico-social le 1er octobre 1999, a été convoqué le 20 juillet 2007 à un
Source officielleciv3
613722accd580146773ffe91
19 mars 1996
19 mars 1996
B..., demeurant rue du Centre, 01140 Saint-Didier-sur-Chalaronne, 2°/ de Mme B..., demeurant rue du Centre, 01140 Saint-Didier-sur-Chalaronne, 3°/ de Mme Renée Z..., demeurant 3, rue du Centre, 01140
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00252
5 février 2014
5 février 2014
suivant : Sur le moyen unique pris en sa cinquième branche : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., née en 1942, a été engagée par la société Chavanoz
Source officielleciv1
6137224acd580146773fbc13
29 juin 1994
29 juin 1994
Grenoble (1re chambre civile), au profit : 1 / de la Société mutuelle d'assurances aériennes et des associations, dont le siège est à Paris (8e), ..., 2 / de l'Association aéro club de La Motte-Chalançon
Source officiellecr
édure suiviec/Mohamed Y
61372540cd5801467741c39a
26 octobre 1992
26 octobre 1992
Francis, un constat amiable relatif à un accident survenu le 30 avril 1986 entre les voitures conduites par Mohamed Chabane et Manuel X... ; qu'en produisant ces constats le groupe Drouot n'établit pas
Source officiellecr
61372587cd5801467741e82f
6 janvier 1993
6 janvier 1993
de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes
Source officiellesoc
613722a0cd580146773ff523
13 mars 1996
13 mars 1996
Sur le pourvoi formé par Mme Hélène X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 décembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Valence (section industrie), au profit de la société Chavanoz
Source officielleciv3
6137217ccd580146773f42df
5 février 1991
5 février 1991
(Oise), en cassation d'un jugement rendu le 11 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Bayonne, au profit du syndicat des copropriétaires Résidence le Flore B, agissant par la SNC Chabagno et Cie,
Source officiellecomm
6079d3e59ba5988459c59a1c
30 juin 1998
30 juin 1998
Sur le moyen unique du pourvoi : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu, 6 mars 1996), que, par deux actes du 28 décembre 1979, la société Chavanoz SA, qui
Source officiellesoc
613720a7cd580146773ed024
10 novembre 1987
10 novembre 1987
cassation d'une décision rendue le 13 juin 1985 par la Commission de Première Instance de Valence, dans l'affaire opposant : 1°/ la Société de la VALLEE de l'EYGUES, dont le siège est à La Motte Chalançon
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