Jean-Philippe Y..., architecte, demeurant ..., 6°/ de la société Giorgi, dont le siège social est à Chassieux (Rhône), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société LE PROGRES, société anonyme, dont le siège social est à Chassieu (Rhône), ..., en cassation d'un

1989, cinq d'entre eux étant tenus par une clause de non-concurrence ; qu'ils ont été engagés par la société Logistem constituée au mois de décembre 1989 par trois d'entre eux, son siège étant à Chassieu

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Agence générale d'informations régionales (AGIR), société anonyme dont le siège social est à Chassieu

, ..., 6°/ de la société Sogo et compagnie sis à Neuilly (Hauts-de-Seine), ..., 7°/ de la société Transcap, sis à Paris (8e), 7, place d'Iéna, 8°/ de la société Transports Birken, sis à Lyon Chassieu

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Centre régional de protection incendie (CRPI), société anonyme, dont le siège est ..., lotissement Les Pierres blanches, 69680 Chassieu

qu'il est nouveau et mélangé de fait et de droit ; Et attendu, ensuite, que la cour d'appel, qui a constaté que le salarié s'était fait inscrire au registre des métiers du Rhône pour y exercer à Chassieu

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Subtil Crépieux, dont le siège est sis Les 7 Chemins, Chassieu (Rhône), en cassation d'un arrêt

4 juillet 1989 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la société Main Sécurité, dont le siège est à Marseille (Bouches-du-Rhône), traverse de Pomègues, prise en son agence de Chassieu

qu'en juillet 2008, après 7 mois passés dans le petit atelier de Goussainville qu'il dirigeait en qualité de chef d'atelier, Jean-Pierre X... a entendu exercer les mêmes fonctions dans l'atelier de Chassieu

MOTIFS QU' « il ressort de l'assignation délivrée le 09.11.2006 et de la décision du bureau d'aide juridictionnelle du 11.01.2007, que madame X... a quitté les lieux loués et demeure actuellement à CHASSIEU

François Lanchon, demeurant 11, rue des Cèdres, 69680 Chassieu, 27 / de M.

cour d'appel de Lyon (1re chambre civile B), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'administration des douanes et droits indirects, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ au receveur des douanes de Chassieu

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I8/ Sur le pourvoi n8 R 89-43.702 formé par la société Delaroche, dont le siège social est à Chassieu (Rhône), ..., CONTRE : 18

Roger YR..., demeurant 5, rue du Professeur d'Argent, 69680 Chassieu, 173 / de M. Etienne YO..., demeurant ..., et actuellement ..., 174 / de M. Marc-Daniel YL..., demeurant ..., 175 / de M.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n° 89-19.008 formé par la société anonyme Iveco Aifo France, dont le siège social est à Chassieu

en vertu d'une cession de créance, société anonyme, dont le siège est à La Truballe (Loire-Atlantique), quai Saint-Pierre, 5°/ de la société Cummins Diesel Sales Corporation, dont le siège est à Chassieu

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR confirmé le jugement qui avait dit que les époux A... étaient occupants sans droit ni titre de la maison avec terrain située à Chassieu, la faculté de rachat