24 ha 09 a 00 ca, ZB 27 « la Pie » : 11 ha 09 a 60 ca, commune d'Amblainville : [...] » : 1 ha 91 a 96 ca, ZB 86 « Chemin de la Fortelle » : 10 ha 65 a 54 ca, commune d'Ivry-le-Temple : ZD 18 « le Chauffour

Jean-Claude X..., demeurant à Sainte-Alvère (Dordogne), Les Chauffours, en cassation d'arrêts rendus les 5 avril 1990 et 21 avril 1992 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit : 1 / de

procédure pénale ; "en ce que la décision attaquée a déclaré le demandeur coupable d'escroquerie ; "aux motifs qu'il aurait établi des factures imaginaires au nom de l'IFAC, de l'entreprise Chauloux

Jarry, voie 3 bis, en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1986 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre sociale), au profit de Monsieur Michel Z..., demeurant à Abymes (Guadeloupe), Morne Chauffour

Y..., pris en sa qualité de syndic du syndicat des copropriétaires rue Chauffour prolongée et rue Henri Bretonnet à Mézières-sur-Seine ; Sur le moyen unique : Vu l'article 646 du Code civil ;

domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° A 24-10.768 contre l'arrêt rendu le 20 juin 2023 par la cour d'appel de Montpellier (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Olivier Chauffour

Jean-Michel E..., demeurant Les Chaussous, Saint-Martial, 82000 Montauban, 8°/ M. Daniel G..., demeurant ..., 9°/ M. Gilbert H..., demeurant ..., 10°/ M.

Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a été engagée en 1988, en qualité de clerc, par la société d'avocats Buhl, Choukroun

COCONTRACTANT, RECOIT L'ACTE OU PARTICIPE A SA RECEPTION; ATTENDU QUE POUR REFUSER A ROGER X..., NOTAIRE, UN EMOLUMENT DE NEGOCIATION A L'OCCASION DE LA VENTE, PAR LE GROUPEMENT FAMILIAL AGRICOLE DEFFOIS-CHOLOUX

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCI Le Phare du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la SCP Choukroun-Delbarre-Consolin

Daniel X..., demeurant à Peyre-Choussous, 05260 Chaillol, en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 2000 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e Chambre sociale, Section B), au profit : 1 / de

Said, - CHOUKRI E..., - CHOUKRI D..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 20 novembre 1995, qui, pour obtention frauduleuse de document administratif constatant

, en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1989 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre), au profit : 1°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie du Val-d'Oise, dont le siège est 2,rue Chauffours

Choukri, - Z...

. à La Chapelle Saint-Aubin (Sarthe), 2°/ Monsieur Dominique D..., éducateur technique, demeurant ... au Mans (Sarthe), 3°/ Monsieur Yvan C..., éducateur technique, demeurant "La Fontaine" à Chaufour

industrielle Nord Arnas, Villefranche-sur-Saône (Rhône), 7 / de la compagnie La Providence, dont le siège est ... (9e), 8 / de la société Mac Kenzie Hill, dont le siège est Tour E, rue des Chauffours

Dontenwille, avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Crédeville, conseiller référendaire, les observations de Me Choucoy, avocat des consorts Y..., de Me Foussard, avocat

Cheikou G..., demeurant ..., 9 / de M. K... Raymond, demeurant ... -les-Roses, 10 / de M. Samba F..., demeurant ..., 11 / de M. Pascal N..., demeurant ..., 12 / de M. Bousemah H...