CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

92 résultats pour « Christian Hanus »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721a5cd580146773f599d

Cassation

30 janvier 1992

30 janvier 1992

Christian Y..., demeurant à Roubaix (Nord), ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Source officielle

Page 3 sur 5

← PrécédentSuivant →
CC

soc

61372154cd580146773f2e19

Cassation

8 novembre 1990

8 novembre 1990

(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e Chambre sociale), dans l'affaire opposant : Mme Marie-Christine Y..., demeurant ... à Roquebrune-Cap-Martin

Source officielle
CC

soc

613720f7cd580146773efdb7

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Fort-de-France (Martinique), représentée par son gérant, Monsieur Samir Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1984 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre sociale), au profit de Madame Christine

Source officielle
CC

soc

61372117cd580146773f0eb5

Cassation

23 novembre 1989

23 novembre 1989

..., en cassation d'un arrêt avant dire droit rendu le 30 mai 1985 et d'un arrêt définitif rendu le 14 novembre 1986 par la cour d'appel de Caen (chambre sociale), au profit : 1°/ de Monsieur Christian

Source officielle
CC

soc

61372144cd580146773f2609

Cassation

14 juin 1990

14 juin 1990

Christian A..., demeurant ..., 2°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Nord Finistère, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Source officielle
CC

soc

61372101cd580146773f0329

Cassation

27 septembre 1989

27 septembre 1989

Christiane, demeurant ... (Nièvre) et actuellement sans domicile connu, 4°) Madame D... Jacqueline, demeurant ... (Nièvre), 5°) Monsieur E... René, demeurant ... (Nièvre), 6°) Madame F...

Source officielle
CC

soc

61372102cd580146773f03b0

Cassation

27 septembre 1989

27 septembre 1989

Christian X..., demeurant ... à Crécy-la-Chapelle (Seine-et-Marne), défendeur à la cassation. LA COUR, en l'audience publique du 14 juin 1989, où étaient présents : M. Cochard, président ; M.

Source officielle
CC

soc

61372125cd580146773f1572

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

Hanne, Renard-Payen, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

61372240cd580146773fb737

Cassation

13 octobre 1994

13 octobre 1994

Christian Y..., demeurant ... (Indre), défendeur à la cassation, à : - la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Indre, dont le siège est ...

Source officielle
CC

soc

61372220cd580146773fa704

Cassation

3 mars 1994

3 mars 1994

Christian X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

6137219bcd580146773f5280

Cassation

7 novembre 1991

7 novembre 1991

Christian A..., demeurant ... (Pyrénées-Atlantiques), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 octobre 1991, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

Source officielle
CC

soc

6137219ecd580146773f5458

Cassation

12 décembre 1991

12 décembre 1991

Christian X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613721a6cd580146773f5a26

Cassation

6 février 1992

6 février 1992

Christian X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613721a9cd580146773f5c10

Cassation

6 février 1992

6 février 1992

Christian X..., domicilié ...

Source officielle
CC

soc

61372255cd580146773fc1e0

Cassation

3 novembre 1994

3 novembre 1994

Christian Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

soc

édure pénale ayant été engagéec/M. Pouget

61372171cd580146773f3c98

Cassation

7 février 1991

7 février 1991

Christian Y..., demeurant ... (Nord), 2°) La caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Valenciennes, dont le siège est ... (Nord), 3°) M. Anton B..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372174cd580146773f3e1d

Cassation

18 avril 1991

18 avril 1991

Christian, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

6137217ccd580146773f426c

Cassation

11 avril 1991

11 avril 1991

Christian Z..., demeurant à Hecourt (Eure) Pacy-sur-Eure, en cassation d'un arrêt rendu le 6 septembre 1988 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit : 1°) des établissements Leblond

Source officielle
CC

soc

61372248cd580146773fbaf9

Cassation

27 octobre 1994

27 octobre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christiane A..., épouse Z..., demeurant à Pierre Y...

Source officielle
CC

soc

61372142cd580146773f2508

Cassation

17 mai 1990

17 mai 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Suzanne Y..., demeurant à Cires Les Mello (Oise), ..., 2°) Mme Christine Y... épouse C..., demeurant

Source officielle