attaqué, que reprochant à la commune d'Uzerche (la commune) d'avoir, à l'occasion de travaux de rénovation de la place publique en contrebas de laquelle est situé l'immeuble lui appartenant, modifié le cloutage

[Z] [D], domicilié 3 rue de la Soulinière, 85430 Les Clouzeaux, contre l'arrêt rendu le 16 avril 2009 par la cour d'appel de Poitiers (4e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [S

le permis de lotir ; que l'expert relève que les plans du maître d'oeuvre sont entachés d'erreurs ou d'impossibilités, mais relativement mineures, sauf aux droits de l'accès, où un soutènement par cloutage

était composé de trois bastaings et d'une plaque de contreplaqué ; qu'aucune trace de perforation dans le béton n'a été constatée de sorte qu'il n'est pas certain que la plaque avait été fixée par cloutage

(Mayenne) ci-devant et actuellement rue du Closeau au Genest-Saint-Isle (Mayenne), 109°/ de Mme DS..., née Marie-Claire XD..., demeurant ... à Argentre (Mayenne), 110°/ de Mme YW..., née Michèle

Bartout, Renvoyé, Dimaria, Gemery, Linard, Dieulesaint, Fragnaud, Judlin, Rahimian, Ballada et Vivent, de Mmes XE..., XG..., YR..., Y..., X..., Corbin, Ogne, Barbieux, Jobey-Souchon, Jaegle, Buis, Petit, Cluzeau

François XY..., demeurant à Cloutarie Martrin, 12550 Coupiac, 43°/ du G.A.E.C. du YH...

que la société CNMT soulignait dans ses conclusions qu'elle avait dû cesser le bâchage des caisses en raison du remplacement des caisses en bois par des emballages métalliques rendant impossible le cloutage

reste éloigné de la valeur minimale de 1, 30 garante d'une stabilité à long terme de l'ouvrage ; que l'expert a indiqué que la stabilité du mur est compromise et qu'il y a donc lieu de prescrire le cloutage

Constats et conclusions de l'expertise Des désordres importants ont été constatés : lots N° 2-3- fixation de charpente dans le vide et ferme sur refend mitoyen trop courte, - cloutage de charpente et

gendarmerie, pour connaître les circonstances du vol ; que celui-ci est particulièrement détaillé : « le vol porte sur de nombreuses boites à outils, marteaux-piqueurs, perceuses sans fil, rainureuse, cloueur

proximité de l'extension Sud de la maison Anoux, le coefficient est inférieur à l, ce qui signifie que la stabilité est précaire" ; Attendu que c'est ainsi que l'expert à préconisé la mise en oeuvre d'un cloutage

Y... en 1979 comme cloueur ; que son contrat a été transféré à la société Allembal le salarié devenant alors conducteur de machines ; qu'il a été déclaré inapte à tout poste suivant un avis du médecin

gneiss sain » ; - « d'importants talus sont visibles sur les plans de l' architecte : attention à leur stabilité qui n'est pas assurée dans le temps en l'absence de protection (mur de soutènement ou cloutage

et ses lames, ce qui n'est pas non plus certain au vu des multiples divergences de déclarations sur ce point, cela reste du petit outillage, le gros outillage, de type tables de réparation et cloueurs