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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90224
19 mars 2026
19 mars 2026
EN CONSÉQUENCE : L'affaire enrôlée sous le numéro H 25-13.952 est radiée.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90205
5 février 2026
5 février 2026
la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [T] [H] prise tant son nom personnel qu'en sa qualité d'héritière de [R] [H], décédé le 16 janvier 2025, ayant SAS Boulloche, Colin
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90433
16 avril 2026
16 avril 2026
15.323 Demandeur : Mme [G] Défendeur : Mme [U] Requête n° : 1151/25 Ordonnance n° : 90433 du 16 avril 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [N] [U], ayant SAS Boulloche, Colin
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90200
5 février 2026
5 février 2026
[Z] [W], ayant la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, la société Arvi, ayant la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90126
1 février 2024
1 février 2024
[Y] [X], ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, la société Mutuelle des architectes français, ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocats
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR91020
7 novembre 2024
7 novembre 2024
[D] [H], ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, Mme [V] [Z], ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, Lionel
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90098
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[O] [Z], ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, Mme [X] [V] épouse épouse [Z], ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00301
11 février 2009
11 février 2009
cotisés n'importait pas.
Source officiellecomm
6079d6849ba5988459c5bc4f
14 novembre 1977
14 novembre 1977
ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (LYON, 23 DECEMBRE 1975), SUIVANT ACTE NOTARIE DU 8 OCTOBRE 1971 LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE RADIO MATERIEL (RM) EN LIQUIDATION, REPRESENTEE PAR SON LIQUIDATEUR COLIN
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310100
15 février 2024
15 février 2024
Sur le rapport de Mme Rat, conseiller référendaire, les observations écrites de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat des sociétés Marita et Notimmo, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310167
21 mars 2024
21 mars 2024
Sur le rapport de Mme Rat, conseiller référendaire, les observations écrites de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de Mme [K], de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90823
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, Dans une instance concernant en outre : la société [F] [E] - Denis Hazane, ayant la SCP Boulloche (ex charge n° 52), SAS Boulloche, Colin
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ECLI:FR:CCASS:2026:OR90303
19 mars 2026
19 mars 2026
Comes, greffière lors des débats du 5 février 2026, a rendu l'ordonnance suivante : Par ordonnance du 20 mars 2025, l'affaire n° X 24-15.411 a été radiée du rôle de la Cour.
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ECLI:FR:CCASS:2026:OR90249
19 mars 2026
19 mars 2026
EN CONSÉQUENCE : L'affaire enrôlée sous le numéro K 25-14.898 est radiée.
Source officielleciv2
61372193cd580146773f4eb2
12 mars 1992
12 mars 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Corinne X..., demeurant ... à Misery-Salines (Doubs), en cassation
Source officielleciv2
6137239fcd5801467740c31e
23 mai 2001
23 mai 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Corine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le
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ECLI:FR:CCASS:2022:OR91085
27 octobre 2022
27 octobre 2022
S] [O] épouse [I], ayant Me Descorps-Declère pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Mutuelle des architectes français, ayant la SCP Boulloche (ex charge n° 52), SAS Boulloche, Colin
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ECLI:FR:CCASS:2025:OR90006
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Carnot Victor Hugo et autres Requête n° : 860/24 Ordonnance n° : 90006 du 9 janvier 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : le syndic [Y] [B] architecte, ayant SAS Boulloche, Colin
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210371
24 mai 2018
24 mai 2018
Y... dans ses droits d'adhérent depuis le 1er janvier 2011 alors que le dispositif dudit arrêt fait expressément référence à la délivrance de la carte d'adhérent pour chaque année régulièrement cotisée
Source officiellecomm
61372344cd5801467740788b
1 juin 1999
1 juin 1999
G... et Contin indiquent que depuis les années 1992-1993, "la tendance générale est à la stagnation voire à la baisse des prix" (PV du 16 avril 1997, p. 3) et que M.
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