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[U] [W], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocate générale, après débats en l'audience publique du 10 mars 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle

soc

61372215cd580146773fa19c

Cassation

8 février 1994

Djémil X..., demeurant ...

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01261

Cassation

24 septembre 2024

Hill, conseiller, et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 septembre 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50544

Cassation

30 avril 2024

référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de Mme [W] [M], les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de l'[Adresse 2], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2024:CR51318

Cassation

22 octobre 2024

[S] [X] et des sociétés [1], [2], [4] et [Adresse 3], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 septembre 2024 où étaient présents M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2024:CR51316

Cassation

22 octobre 2024

[K] [O], les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de Mme [E] [W], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 septembre 2024 où

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2024:CR51308

Cassation

22 octobre 2024

[O] [K], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 septembre 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50454

Cassation

10 mars 2026

[A] [T], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocate générale, après débats en l'audience publique du 10 mars 2026 où étaient présents M.

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ECLI:FR:CCASS:2026:CR00447

Cassation

10 mars 2026

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de Mme [Z] [A], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocate générale, après débats en l'audience publique

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6137254ccd5801467741c93a

Cassation

3 octobre 1991

Tassadit, veuve Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Youssef et Sonia, MAHDID Djouli, MAHDID Athman, parties civiles, contre

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ECLI:FR:CCASS:2024:CR00913

Cassation

11 juin 2024

[U] [T], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 juin 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

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ECLI:FR:CCASS:2024:CR51317

Cassation

22 octobre 2024

[L] [U], les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [M] [X], épouse [G], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 septembre 2024

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ECLI:FR:CCASS:2025:CR51311

Cassation

7 octobre 2025

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 octobre 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

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ECLI:FR:CCASS:2025:CR51316

Cassation

12 novembre 2025

Hairon, conseiller, les observations de la société Le Prado, Gilbert, avocat de la société [3], les observations de la société Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat du [1] et les conclusions de Mme Djemni-Wagner

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ECLI:FR:CCASS:2026:CR50458

Cassation

8 avril 2026

[X] [Q], les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la compagnie d'assurances de droit portugais [1], la société [2] et du Bureau central français, et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocate

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61372557cd5801467741ce90

Cassation

9 décembre 1991

société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN et de Me GUINARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : DJEMAI

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ECLI:FR:CCASS:2024:CR00490

Cassation

19 mars 2024

Hill, conseiller, et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 mars 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

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ECLI:FR:CCASS:2025:CR51318

Cassation

12 novembre 2025

[T] [H] et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 octobre 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, Mme Hairon, conseiller rapporteur, M.

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ECLI:FR:CCASS:2026:CR50459

Cassation

8 avril 2026

[T] qu'en qualité d'ayants droit de ce dernier, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la communauté d'agglomération d'Amiens métropole, et les conclusions de Mme Djemni-Wagner

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comm

6079d34f9ba5988459c584bf

Cassation

4 juillet 1995

Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 17 mars 1993), que la société Technique électrique de l'Oise (société Télécoise), ayant passé avec la municipalité de Djebel El Akhdar

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