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48 résultats pour « Elancry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00007

Cassation

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Sur le moyen unique, pris en sa quatrième branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 septembre 2010) que, le 17 mai 1995, la société Dow Agrosciences, anciennement dénommée Dow Elanco

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210349

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Cassation

25 juin 2020

25 juin 2020

relevé que Melle U..., dans le cadre d'une compétition sportive de course pédestre à obstacles, avait été percutée par une autre concurrente qui la suivait immédiatement dans un toboggan, et qui s'était élancée

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comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00457

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

La cour ajoutera que le modèle de BPI cédé à APSA en ce qu'il représente un buste élancé épuré et stylisé avec une musculature et des attributs sexuels discrets sans amorce de bras ou de jambe, avec

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comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01137

Cassation

26 novembre 2013

26 novembre 2013

Secret Story » tels : « - le candidat musclé et tatoué dans le dos - la candidate blonde avec son petit chien - la candidate blonde pulpeuse - la candidate brune aux cheveux longs - le candidat mince, élancé

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101024

Cassation

30 septembre 2015

30 septembre 2015

laquelle il est donné à chacun d'exprimer sa personnalité " ; Qu'il poursuivait en indiquant que dans Aïcha, il n'y a pas deux mesures dans le même rythme, et surtout qu'à la 4ème mesure, la mélodie s'élance

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comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10247

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

revendiqués par l'appelante), ou encore que la musculature et les épaules du buste incriminé apparaissent à l'intimée comme appartenant à un culturiste alors que le buste du flacon revendiqué, plus élancé

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10931

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

pas en service ( c'est à dire à ne pas faire de point fixe en bout de piste avant le décollage mais d'accélérer le roulage à la fin de la bretelle d'accès à la piste et, après le dernier virage, de s'élancer

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200824

Cassation

21 mai 2015

21 mai 2015

consorts X... le fait de ne pas avoir positionné de moyen d'accès à la piscine, telle une échelle, dès lors qu'il ressort de l'ensemble des témoignages des personnes présentes que Mathieu Y... s'est élancé

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