lettre ouverte, n'apportent pas, ne serait-ce que des éléments de preuve, même avec retard, de leur propos diffamatoires, sauf, à la limite, en ce qui concerne les dépenses relatives à l'imprimerie Gautier

la demande du mis en examen tendant à la modification de son contrôle judiciaire et à se voir autoriser à exercer le négoce de détail dans deux fonds de commerce, celui de charcuterie de la Société GAUTIER

la demande du mis en examen tendant à la modification de son contrôle judiciaire et à se voir autoriser à exercer le négoce de détail dans deux fonds de commerce, celui de charcuterie de la société GAUTIER

à La Roche-sur-Yon (Vendée), ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 novembre 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de La Roche-sur-Yon, au profit de la société anonyme Cabinet Gautier

[B] a été embauché en qualité de conducteur par la société Transports G Gautier selon contrat de travail à durée indéterminée du 2 avril 2002.

ATALAPHE, Jean-Louis GAUTIER et Paul B..., après relaxe, les a déboutés de leurs demandes et les a condamnés à des dommages-intérêts pour abus de constitution de partie civile ; La COUR, statuant après

1er janvier 1988, après classement en catégorie II A, le propriétaire a délivré congé aux locataires et les a assignés pour faire déclarer ce congé valable ; qu'en cours de procédure les consorts Gautier

Yannick X..., demeurant 12, square George Sand, 35340 Liffre, en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1994 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre sociale), au profit de la société Transports Gautier

qualité de conducteur, d'abord dans le cadre de contrats à durée déterminée à compter du 14 mai 1990, puis d'un contrat à durée indéterminée à compter du 1er février 1993, par la société Transports Gautier

mandataire, fût-il avocat, ne saurait exercer un tel recours sans justifier personnellement d'un pouvoir spécial, lequel n'est pas transmissible ; qu'il en résulte que le pourvoi formé par Me Gambier

Onati, filiale de l'opérateur historique de télécommunication de la Polynésie française, est la seule à avoir déployé un réseau mobile voix et SMS couvrant les îles des archipels des Marquises, des Gambier

liquidateur judiciaire de la société Marc Le Nezet consultants, 3°/ à la société Marc Le Nezet consultants, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 4°/ à la société André-Rapinat-Gautier

liquidateur judiciaire de la société Marc Le Nezet consultants, 4°/ à la société Marc Le Nezet consultants, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], 5°/ à la société André-Rapinat-Gautier

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'ayant estimé que la société Etablissements Gaubier avait réalisé deux monuments funéraires, comme

GAUTIER ET, LE 3 JUILLET 1929, LA D... Z...

Y... ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la SCI Développement du patrimoine Gautier-Gautier à payer la somme de 8 000 francs à M.

E..., Gautier, Valdès, Peyre, Beauvois, Darbon, Mle A..., M. Y..., conseilers, MM. Garban, Chollet, Chapron, conseillers référendaires, M.

Fabrice X..., a consenti un warrant agricole au profit de la société Gautier Martial et fils (la société Gautier) sur la récolte 2005 à provenir, notamment, de parcelles dont Mme Z... et les époux A...