Henry B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt n° 90/7237 rendu le 7 mai 1991 par la cour d'appel de Paris (1e chambre, section A), au profit de : 1°/ la société Manufacturers Hanover bank France

Henry qu'à sa propre faute et qu'il ne donnait en outre aucun élément permettant l'évaluation de ce mobilier, alors que, selon le moyen, d'une part, en se fondant sur un motif non pertinent tiré de la

Thierry, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de ROUEN, en date du 28 octobre 2004, qui dans l'information suivie sur sa plainte contre notamment, Henry Y.

(la société MPR Henry), devenue en 2010 la société Injek France (la société Injek), la fabrication de divers produits, dont des capots pour aérosol. 2.

défaut de motif et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a confirmé le jugement déclarant Reira A... coupable de faux et usage de faux en contrefaisant les signatures aux préjudices d'Henry

des pièces de la procédure qu'a été publié, dans le bulletin municipal "Versailles", dont le directeur de publication est Etienne X..., un éditorial signé par celui-ci, ayant donné lieu à l'envoi, par Henry

Henry, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de GRENOBLE, en date du 31 avril 2004, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des opérations

. ; "aux motifs que, "il résulte de l'information régulièrement menée que le dossier administratif d'Henry X..., qu'il estime incomplet, ne présente aucune irrégularité formelle dans la mesure où son

Etienne Henry des D... avaient donné à bail deux domaines agricoles et auquel M.

Johnson Sons & Co Limited (la société Henry Johnson), qui elle-même a sous-traité le transport, aux Etats-Unis, à la société Mid America Overseas et, en France, à la société Envoyé spécial Normandie ;

et fils, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 11 avril 2018), que la société Etablissements Pierre Henry et fils, ne parvenant

Henry, - Z...

André X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1995 par la cour d'appel de Lyon (Chambre sociale) , au profit la société Henry Blue Spencer's, société anonyme, dont le siège est Centre

(la société VDHM) en contrefaçon de cette marque, pour avoir déposé la marque semi-figurative n° 93 469 950 "Henry de Secondat A..." et la marque semi-figurative n° 93 469 951 "Henry, baron de A...", et

Henry, partie civile, contre l'arrêt n° 880 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 26 octobre 1990 qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant irrecevable

Henry Vincent Y... .

Jean Z..., demeurant à Herry (Cher), La Fontaine au Tour, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

le décès de Monsieur Pierre Henry Z... par sa veuve.