dont le siège est à Belbeuf (Seine-Maritime), Rouen Cédex, en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1989 par la cour d'appel de Caen (3e chambre civile), au profit de Mme Z..., demeurant Knocklong Houle

André X..., ayant demeuré ..., actuellement Résidence La Houle, bâtiment B, chemin des Quilles, 34200 Sète, defendeur à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR,

750 kgs désigné aux conditions particulières ", les conditions particulières comportant la mention du " tracteur 361 MM 61 ", et ces conditions particulières ne visant en aucune façon la remorque Van Hool

Saint-Dizier, 30 / de la société civile professionnelle (SCP) Trevillot-Monge, huissiers de justice, dont le siège est ..., 31 / de la société civile professionnelle (SCP) Simeray-Houlle, huissiers

pas indiqués sur les cartes marines, que les manoeuvres d'entrée dans le canal de Vridi jusqu'au port d'Abidjan étaient complexes et que le heurt s'était produit sous l'effet conjugué du vent et de la houle

. ; "- Stéphane C..., juste avant d'arriver près de la femme, a vu, dans la houle, un corps flotter et a fait signe à Julien Z..., qui était resté sur le capot du véhicule, lui désignant la direction

Philippe Paternoster, demeurant 19, rue des Fleurs, 62910 Houlle et actuellement camping Les Ormes, 62184 Serques 36 / de M.

QUE S'IL N'EST PAS ETABLI QUE LE NAVIRE EUT, SUR L'INITIATIVE DU PILOTE QUI A DESIGNE LE POINT DE MOUILLAGE, JETE L'ANCRE EN ZONE INTERDITE, IL EST CONSTANT EN FAIT QUE PAR UN VENT DE FORCE 6 ET UNE HOULE

B... du 8 juin 2008 : "(...) le vent s'est levé (...) accompagné d'une très forte houle, ce qui a fait tanguer notre bateau d'avant en arrière et a eu pour conséquence de nous faire chasser vers le [..

procédure civile de Polynésie française ; Mais attendu que l'arrêt retient que, malgré l'aide du moteur tribord, le remorqueur " Aito Nui " s'est mis à dériver vers les brisants du récif, poussé par la houle

I..., situé à moins d'une trentaine de mètres du bord du lagon, a été, comme toutes les constructions en bord de lagon, extrêmement durement touché par la houle cyclonique ; que les vagues de plusieurs

débats : le statement of fact établi par le capitaine daté du 10. 12. 2007 précisant avoir réduit sa vitesse en raison du mauvais temps, avoir été informé de l'existence d'une très forte mer et de la houle

roulis important affectant les barges de ce type, les indications quant à la zone de l'Océan Atlantique où son engin devait être habituellement utilisé et quant aux caractéristiques qu'y présentait la houle

Lassalle, conseiller, les observations de la SCP Vincent et Bouvier-Hohl, avocat de la BNP, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la SCI Cap de la Corniche et des SCP Meille-Valliot et Pernaud-Dauverchain-Orliac

lui-même, dont la qualité de chef de poste faisait de lui un représentant de l'employeur au sein de la société Auchan ; que nul ne pouvant se constituer de preuve à lui-même, le juge prud'hoal

, "- de même quant à l'essai du rallumage à gauche au lieu d'à droite, d "- la manoeuvre d'amerrissage, opérée vent arrière et perpendiculairement à la houle, étant contraire aux prescriptions du manuel

propres que « le rapport de mer établi à la suite du sinistre du 16 mai 2007 fait apparaître que le mât est tombé perpendiculairement au bateau côté tribord et s'est ensuite plié à 90° sous l'effet de la houle

F... le caractère impératif de la veille à la passerelle au mouillage, alors en outre que cette portion de côte est particulièrement dangereuse par l'effet des courants changeants et d'une houle qui peut