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46 résultats pour « Isabelle BERTON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137228ccd580146773fe4ec

Cassation

11 octobre 1995

11 octobre 1995

Jacques ZF..., propriétaire du lot n 732, demeurant tous ..., 61 / de Mme Isabelle ZU..., propriétaire du lot n 597, 62 / de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300707

Cassation

11 juillet 2019

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11 juillet 2019

Philippe I..., domicilié [...] , 3°/ Mme Isabelle I..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 4 décembre 2017 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige les opposant au syndicat

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01911

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Louis Y..., Gérard Z..., Fabrice A... et Mme Isabelle B... des chef de diffamation publique envers un particulier et complicité ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 20 juin

Source officielle
CC

civ3

613721b6cd580146773f66d2

Cassation

30 juin 1992

30 juin 1992

Thomas XC..., 101°) Mme Isabelle XC..., née CI..., demeurant ensemble ... Saint-Jacques Bât H 2 à Marseille (11e) (Bouches-du-Rhône), 102°) Mme Renée XL..., veuve YT..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02699

Cassation

4 octobre 2017

4 octobre 2017

. ; que Mme Isabelle Z... relate quant à elle avoir vu Christophe Z... peu de temps avant les fêtes en décembre 2011 au Pizza Paï, attablé avec une personne identifiée comme Sowady Y... ; que celle-ci

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423fa0

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

. : - Eric S..., alias Eric T... ou encore Stéphane U..., - Isabel V... et Dario XW... agissant principalement auprès de Tristan J... ; que le lien initial entre tous ces partenaires tenait à la rencontre

Source officielle