Y..., âgé de 17 ans, et celle appartenant Jonathan Y..., assuré auprès de la société Yamaha assurances (l'assureur), et pilotée par Alexis X..., les deux adolescents ayant échangé leurs véhicules ; que

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que la SCI Jonathan soutenait avoir payé directement en espèces

Jonathan X..., domicilié [...]                                , contre l'arrêt rendu le 10 novembre 2016 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Jonathan aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Jonathan

formé par : - L'ASSOCIATION DU FOYER BEYRIS, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 8 février 2007, qui, dans la procédure suivie contre Jonathan

Jonathan, - XY...

le 10 juillet 2003, Mme X..., assise sur les marches du perron de son habitation, a été percutée et blessée par le véhicule automobile dont elle était propriétaire, mis en mouvement par son frère, Jonathan

Jonathan Y..., domicilié [...]                                 , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 10 janvier 2018, où étaient

Jonathan Z... et Mme Elodie Z..., devenus majeurs, ont saisi une commission d'indemnisation des victimes d'infractions d'une demande d'indemnisation de leurs préjudices économiques ; Attendu que pour

l'assistance de Mme Bureau, greffier, a rendu la décision suivante : INFIRMATION sur les recours formés par le procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, l'agent judiciaire du Trésor, Jonathan

DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier et le second moyen, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 24 février 2011), que la société Amélie Jonathan

Jonathan X... et par ses ayants droit ; qu'il est constant que l'accident est survenu alors que le véhicule de M.

été refusée par la caisse primaire d'assurance maladie de la Vendée (la caisse) ; qu'agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentante légale de ses enfants mineurs, Pauline et Jonathan

Jonathan C... ; que si on peut imputer au cabinet d'expertise comptable, qui procédait aux déclarations de TVA, de l'avoir fait sous un régime erroné, sans que les éléments du dossier permettent de déterminer

Jonathan, contre l'arrêt de la cour d'appel de Caen, chambre spéciale des mineurs, en date du 4 novembre 1999, qui, pour violences aggravées, a condamné Jonathan X... à 10 mois d'emprisonnement avec

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a donné naissance, le 22 novembre 1983, à un enfant prénommé Jonathan, reconnu

Montpellier (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse de Crédit mutuel de [Localité 3], société coopérative à capital variable, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la SCP Jonathan

X... avait construit et sur lequel Jonathan Y... et M.

Reclassement possible à tout poste au sol " ; qu'à l'issue de l'avis d'inaptitude du 17 octobre 2008, Monsieur David X... a écrit le 23 octobre 2008 une lettre recommandée de six pages à Monsieur Jonathan

statuant en matière d'assistance éducative, a confirmé la décision du juge des enfants qui avait confié au service de la direction des actions pour le développement social de l'Ariège, la garde de Jonathan