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490 résultats pour « Julie TAXIL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00128

Cassation

5 février 2025

5 février 2025

Adresse 1], a formé le pourvoi n° G 23-22.570 contre l'arrêt rendu le 20 septembre 2023 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Eurl Ambulances Taxis

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01344

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

obtenir, lors de l'exécution de l'ordre d'un client, le meilleur résultat possible pour le client, compte tenu du prix, du coût, de la rapidité, de la probabilité d'exécution et du règlement, de la taille

Source officielle
CC

cr

613724f8cd58014677419e2c

Cassation

16 novembre 1987

16 novembre 1987

l'intéressement à la fraude", ni du frère Enzo Y..., déjà condamné pour détention et usage de stupéfiants, ni de son amie, Christianne X..., même s'ils voyageaient pour revenir à Uckange dans le même taxi

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00070

Cassation

19 janvier 2016

19 janvier 2016

prononcer la déchéance pour défaut d'usage sérieux des droits de la société Otech sur la marque française "Micro Rain" n° 95 585 425 pour tous les produits visés à son enregistrement, et ensuite de juger

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02310

Cassation

31 mai 2016

31 mai 2016

2011 pour obtenir une liste des actes de médecine ou de chirurgie des animaux plus détaillée pouvant être pratiqués notamment par un maréchal-ferrant, liste faisant alors état "d'écornage " et de "taille

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00350

Cassation

2 avril 2025

2 avril 2025

La salariée fait grief à l'arrêt de la débouter de sa demande de dommages-intérêts au titre de la violation par l'employeur de son obligation de sécurité, et de ses demandes de voir juger le licenciement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO01775

Cassation

22 octobre 2008

22 octobre 2008

date de son engagement et le 31 janvier 1997, date à partir de laquelle elle lui a remis des factures de location de véhicule taxi jusqu'au 5 novembre 1997 ; qu'à cette date, M.

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CC

soc

613723aacd5801467740ca82

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu les articles L. 121-1 et L. 511-1 du Code du travail ; Attendu que, par contrat du 22 février 1995, intitulé "contrat de location d'un véhicule équipé taxi

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00353

Cassation

25 juin 2025

25 juin 2025

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 septembre 2023), la société Viacab, gestionnaire d'une centrale de réservation de taxis en région parisienne, a aussi, de juin 2011 à juin 2017, exploité une activité de

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CC

soc

61372322cd58014677405dae

Cassation

8 octobre 1998

8 octobre 1998

, a adhéré à la convention conclue entre la caisse primaire d'assurance maladie et le Syndicat des taxis de la Haute-Loire pour dispenser les assurés sociaux de l'avance des frais de transports ; Attendu

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03732

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

A... coupable du délit douanier de détention de pierre gemmes sans documents justificatifs réguliers, fait réputé importation en contrebande, soit au cas d'espèce quatre diamants taillés, et l'a condamné

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soc

613724dfcd5801467741912a

Cassation

28 novembre 2006

28 novembre 2006

quand il s'agissait de rechercher si les décisions prises ne visaient pas à maintenir la position de l'entreprise ou du groupe, après avoir pourtant constaté que Alitalia avait souhaité adapter la taille

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soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00344

Cassation

25 février 2009

25 février 2009

que la société Logidis aurait failli à son obligation de reclassement, la cour d'appel a affirmé que, "compte tenu de la taille du groupe dont fait partie l'employeur qui comporte de multiples sociétés

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200591

Cassation

9 juin 2022

9 juin 2022

[J] [L], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° R 20-22.588 contre l'arrêt rendu le 7 octobre 2020 par la cour d'appel d'Orléans (chambre des déférés), dans le litige l'opposant à la société Taxis

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comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00596

Cassation

7 juillet 2021

7 juillet 2021

Par son moyen, pris en ses première et deuxième branches, l'assureur fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes tendant à voir juger la société Delta responsable à hauteur de 95 % des conséquences

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00466

Cassation

9 mars 2016

9 mars 2016

cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des textes visés par le moyen ; "2°) alors que tout fabricant de boissons non alcoolisées, gazéifiées ou non, à l'exception des sirops, des jus

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soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01891

Cassation

6 octobre 2010

6 octobre 2010

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Taxis Paris Lyon Marseille et autres du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre l'arrêt

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01051

Cassation

4 mai 2011

4 mai 2011

précisait les raisons des difficultés économiques rencontrées par la société et leur conséquence, à savoir la suppression de l'emploi qui se déduisait de l'impossibilité de reclassement eu égard à la taille

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03028

Cassation

8 janvier 2019

8 janvier 2019

Z..., gérant de la société Reika transport GMBH ("la société") à laquelle appartenait le camion, et ont constaté que les pneumatiques montés sur les roues motrices du tracteur étaient d'une taille différente

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100387

Cassation

9 avril 2015

9 avril 2015

X... a fait du modèle argué de contrefaçon dans ses conclusions d'appel : « Un chien de race bull-terrier, de taille adulte, d'un gabarit musclé, assis sur son postérieur, les deux fesses touchant le sol

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