Mohamed X..., - Mme Khadija Y..., épouse X..., agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité de tuteurs de leur fils Hakim X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre

novembre 2004, le juge des affaires des mineurs du tribunal de Taroudant (Maroc) a attribué aux époux X... la kafala de l'enfant Abdellah Y..., né le 27 mars 2003 à Igherm Taroudant (Maroc), fils de Mme Khadija

A..., domiciliée [...], 5°/ à Mme T..., domiciliée [...], 6°/ à Mme U..., domiciliée [...], 7°/ à Mme B... da Luz C..., domiciliée [...], 8°/ à Mme Khadija D..., domiciliée [...], 9°/ à Mme Safiatou

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Khadija

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Khadija

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Khadija

___________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Statuant sur le pourvoi n° W 17-13.611 formé par Mme Khadija

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que le bien immobilier acquis par Mme Khadija X..., épouse Y..., le 29 mars 2002, par acte authentique au rapport de Maître Z..., notaire à RENNES, dont

Khadija X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 9 octobre 2018, où étaient présents : Mme Y..., conseiller

Henri XS..., 35 / Mme Khadija B... épouse XS..., demeurant tous deux ... (14ème), 36 / Mme Ginette I... épouse XU..., demeurant ..., Les Sables d'Olonne (Vendée), 37 / M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - Mme Khadija X..., partie civile, - La société la Matmut, partie intervenante, contre l'arrêt

Chaib X..., l'exposant) de sa demande tendant à sa désignation en cette qualité ; AUX MOTIFS QU' aucun élément ne permettait de suspecter que M.Chaib X..., au besoin aidé par sa fille majeure Khadija

(Cass. soc., 19 déc. 1990, n° 88-44. 087, Khawaja c/ Sté Gearhart France) Une cour d'appel qui, pour débouter un salarié de sa demande de complément d'indemnité de licenciement, se borne à relever l'existence

Baptiste EEE..., domicilié [...]                                       , 84°/ à Mme Khadija FFF..., domiciliée [...]                                                        , 85°/ à M.

./ À l'appui de ses doléances, elle produit les attestations de Khadija B...et de Siham B...qui relatent que Chérifa a été progressivement privée de ses attributions, qu'elle pleurait chaque fois qu'elle

Roger M..., domicilié [...] , 16°/ à Mme Mercedes N..., domiciliée [...] , 17°/ à Mme Khadija O..., domiciliée [...] , 18°/ au syndicat CGT des entreprises de propreté des Bouches-du-Rhône, dont le