CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Jean-Baptiste Y..., 28/ Mme Françoise Z... épouse Y..., demeurant tous deux à Vigna Piana Lecchi (Corse), Porto-Vecchio, en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1990 par la cour d'appel de

Source officielle

61372653cd58014677424b33

Cassation

15 octobre 2003

plusieurs reprises imposé des fellations et leur avoir caressé le sexe, ce que confirmera Myriam J..., épouse I..., laquelle indiquera que ses fils avaient été contraints, une fois en sa présence, à lécher

Source officielle

comm

613720decd580146773ef126

Cassation

25 avril 1989

accord prenant effet au 1er octobre 1981 relatif à la fabrication par la première société et à la commercialisation par la seconde d'un produit à base de lacto-sérum, le "Brockemel", formant un bloc à lécher

Source officielle

civ3

60794cf99ba5988459c47af5

Cassation

11 juillet 2001

Donne acte à la société Corebat du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Cabinet Lechner ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance

Source officielle

civ1

613721dccd580146773f8364

Cassation

6 octobre 1993

Louis de D..., demeurant à la Lecholle à Saint-Pont Escurolles (Allier), 8 ) M.

Source officielle

civ2

6137234bcd58014677407ee0

Cassation

19 mai 1999

X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1995 par la cour d'appel de Lyon (6ème chambre), au profit de la société Carrosserie Franck Lacroix, domicilié chez la SCP Tivan Leches

Source officielle

comm

égligence ou impéritie, retenuec/M. Y

6079d3469ba5988459c581d7

Cassation

22 juin 1993

frais de déplacement dont elle n'avait pu justifier, tandis que l'existence dans l'entreprise de stocks excessifs et surévalués provenait de commandes exagérées passées auprès du fournisseur la société Lechner

Source officielle

civ3

613720a3cd580146773eccd1

Cassation

7 octobre 1987

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Bernard, Lucien B..., 2°/ Madame F..., Odette, Denise, Alice C..., épouse B..., demeurant tous deux à Plessis Pigy, Lechelle

Source officielle

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO01179

Cassation

12 novembre 2008

qu'il résulte des productions que l'arrêt attaqué (Riom, 29 juin 2007 n° 07/01219) a été signifié à la société Cidou par acte d'huissier de justice du 16 juillet 2007, délivré à la requête du Grupo Leche

Source officielle

soc

61372294cd580146773feba9

Cassation

7 décembre 1995

LEcler", envers Mme Y..., aux dépens et aux frais d'exécution du présent arrêt ; Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Chambre sociale, et prononcé par M. le président en son audience publique

Source officielle

61372558cd5801467741cec8

Cassation

6 novembre 1990

énonce que, selon la jeune Barbara X..., l'inculpé aurait "commis des attentats aux moeurs" sur la personne de la susnommée, dès son plus jeune âge, qu'il lui aurait demandé de le masturber et lui aurait léché

Source officielle

61372695cd58014677426be9

Cassation

13 avril 2005

ont décidé de dormir ensemble de sorte qu'il a dormi dans le même lit que Fabrice X..., sa femme étant absente ; Stevens Y... explique que Fabrice X... a éteint la TV, a commencé à l'embrasser, à lui lécher

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2015:CR01397

Cassation

15 avril 2015

." ; que dans sa déposition initiale, Marie précise encore "au fur et à mesure, il s'est mis à me lécher le cou, les oreilles, la poitrine, le ventre, j'ai eu un blocage quand il a voulu aller plus bas

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03084

Cassation

14 novembre 2018

après-midi chez l'accusé, celui-ci avait profité de ce que ses deux amies étaient dans la salle de bains pour se saisir d'elle, lui baisser son jean et lui introduire un doigt dans le vagin, avant de lui lécher

Source officielle

6079a8409ba5988459c4c382

Cassation

5 septembre 1990

avant de lui imposer par la force des actes de pénétration vaginale et anale, lui introduisant en outre dans le sexe et dans l'anus des corps étrangers, pour enfin uriner sur elle en l'obligeant à lécher

Source officielle

soc

61372198cd580146773f5160

Cassation

3 octobre 1991

Lecher Y..., demeurant ... (Val-de-Marne), 12°/ M. L... Hubert, demeurant ... à Ris-Orangis (Essonne), 13°/ M. D... Gérard, demeurant ... à Boissy-Saint-Léger (Val-de-Marne), 14°/ M. C...

Source officielle

61372577cd5801467741df98

Cassation

25 octobre 1995

le 24 juillet 1995 par Me Routier, avocat au barreau d'Amiens ; Attendu que le pourvoi a été l'objet d'une déclaration faite au greffe de la cour d'appel par Me Routier, lequel a dit substituer Me Lecul

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00579

Cassation

27 février 2018

Sa bouche était près de mon visage ; ensuite, il m'a léché la bouche ; il m'a demandé ma langue, mais j'ai refusé ; il a alors dit qu'il ne garantissait pas l'efficacité ; après, il a passé sa main dans

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03511

Cassation

13 décembre 2017

autre il l'avait caressée et avait posé ses mains sur ses seins et avait commencé à toucher son clitoris, puis qu'une autre fois il avait réitéré ces mêmes gestes, ajoutant qu'à une occasion il avait léché

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01713

Cassation

3 décembre 2025

que les faits ont été précédés, accompagnés, ou suivis de tortures ou actes de barbarie, l'arrêt attaqué énonce qu'il a uriné sur l'enfant nu dans une baignoire, qu'il a guidé un chien pour qu'il lui lèche

Source officielle

Page 3 sur 5

← Précédent Suivant →