CodexAI
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725e1cd58014677421407
12 septembre 2000
de chambres à gaz à Auschwitz (ib.), confirmé sa mise en cause du nombre de 6 millions de morts (notes d'audience dît 21 octobre 1998 : doss. n° 98 02 003) ; que la Cour relève que la déposition de Marcel
6137263bcd58014677423f90
31 octobre 2006
pour illustrer les dérives procédurales concernent, à leur examen attentif, une procédure -1408- extérieure à la présente information, laquelle a été enregistrée sous le numéro 1412 ; que l'accusé déplore
6079a8d29ba5988459c4f088
4 février 2004
Paris le 1er janvier 1996, arrivée à Bangkok le 2 janvier 1996 ; que les écrits de Joseph X... retracent également des péripéties dont il a confirmé la véracité à l'audience, notamment : *] son mariage
613725c3cd5801467742053a
16 mars 1999
du chargement, le Fenwick ne présentait pas une vue dégagée en marche avant et avait donc effectué plusieurs voyages en marche arrière, mais avait dû renoncer à cette pratique en raison de trois déformations
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02612
14 novembre 2017
T..., ami de Mme Rachel X... connue alors qu'il était directeur de la PAF vers 1990, et témoin de son mariage début 1998 avec M.
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