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52 résultats pour « Michel MORAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721bccd580146773f6a73

Cassation

27 mai 1992

27 mai 1992

Michel ZP..., demeurant .... 227, à Argenteuil (Val-d'Oise), 102°) M. Heng ZQ... YG..., demeurant .... 4, a 19, à Paris (18ème), 103°) M. Patrick ZR..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

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Annonces BODACC63 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

EURL JEAN-MICHEL MORAND

SIREN 520084211Greffe du Tribunal de Commerce de blois

16/06/2026

Voir →

Modifications diverses

MORAND, Melvyn Michel Gustave

SIREN 999957483Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

12/02/2026

Voir →

Modifications diverses

RENAUX, Stéphane, Morand, Jean-michel

SIREN 435084470Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

02/02/2026

Voir →

Créations

MORAND, Melvyn Michel Gustave

SIREN 999957483Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

29/01/2026

Voir →

Créations

RENAUX, Stéphane, Morand, Jean-michel

SIREN 435084470Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

14/08/2025

Voir →

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10698

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Mourad FFF..., domicilié [...]                                                        , 106°/ à M.

Source officielle
CC

cr

613725adcd5801467741fb49

Cassation

23 octobre 1996

23 octobre 1996

Michel, président, et Z...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Vincent X

6079a8d49ba5988459c4f0fa

Cassation

21 janvier 2003

21 janvier 2003

miel soit directement auprès d'apiculteurs des Vosges qui le vendaient comme miel des Vosges, soit auprès de sociétés intermédiaires de négoce et de courtage en miel sous cette même dénomination ; que

Source officielle
CC

cr

613725b9cd580146774200f0

Cassation

12 mai 1998

12 mai 1998

Michel, - Y...

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426c1e

Cassation

4 octobre 2006

4 octobre 2006

instruments de musique) ; que l'enquête se développe ensuite en direction des receleurs, que c'est ainsi que les enquêteurs apprennent que William Y... vend les objets dérobés dans le quartier Saint-Michel

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/John X

6137264bcd580146774246f2

Cassation

6 avril 2004

6 avril 2004

. ; qu'il résulte au contraire des éléments du dossier et comme l'a relevé très exactement le premier juge, que la victime Stéphane Y... a pu freiner ainsi qu'en attestent les témoins Michaël A...

Source officielle
CC

cr

6137263acd58014677423eea

Cassation

10 septembre 2003

10 septembre 2003

sur cinq candidats admis à présenter une offre, trois entreprises (sociétés Vivendi, anciennement dénommée Compagnie Générale des eaux, Suez- Lyonnaise des eaux et Saur), en ont proposé une, la SA Michel

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00700

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Morgan D... est sans ambiguïté à cet égard, M.

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426d98

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

l'adresse du 2, Bond Street, Saint-Helier à Jersey, UK, (pièces A3, A4, A5) ; que son capital social, d'un montant de 10 000 UKL, est détenu à parts égales par les sociétés Lively LTD, Juris LTD et Mourant

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426d99

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

l'adresse du 2, Bond Street, Saint-Helier à Jersey, UK, (pièces A3, A4, A5) ; que son capital social, d'un montant de 10 000 UKL, est détenu à parts égales par les sociétés Lively LTD, Juris LTD et Mourant

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01803

Cassation

18 septembre 2018

18 septembre 2018

Morgan Z..., M.

Source officielle