CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
édure d'information suiviec/Michelle Z
61372539cd5801467741c018
6 juin 1990
en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le six juin mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL, les observations de Me PRADON
civ3
613723c9cd5801467740e228
12 juin 2001
Michel X..., 2 / Mme Simone A..., épouse X..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1999 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre civile, section D), au profit
soc
6137221ccd580146773fa517
2 février 1994
Michel X..., demeurant ...
613721a8cd580146773f5b71
14 janvier 1992
Michel X..., demeurant "La Clairière de Ségonnes" à Saint-Aubin de Médoc (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre civile), au profit
6137211ccd580146773f1123
5 décembre 1989
(Haute-Garonne), 2°) Monsieur Michel B..., secrétaire du syndicat SNRTCGT de FR3 MIDIPYRENEES, LANGUEDOC-ROUSSILLON, demeurant ... (Haute-Garonne), 3°) Madame Françoise C...
6137258dcd5801467741ebbc
15 septembre 1992
mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS, et de Me PRADON
6079b1f59ba5988459c5469b
21 janvier 1965
ATTENDU QUE L'ARRET DE LA COUR DE PARIS A DECLARE FONDE LE DROIT DE PREEMPTION EXERCE PAR MARC X..., EN FAVEUR DE SON FILS MICHEL, SUR DES TERRES, PROPRIETE DES CONSORTS Z..., DONT IL ETAIT PRENEUR SUIVANT
613723c0cd5801467740db22
19 décembre 2001
Michel X..., demeurant résidence de la Rade A ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 novembre 2001, où étaient présents : M. Weber, président, M.
civ2
6137215bcd580146773f3129
24 octobre 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michèle, Louisiane X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le
civ1
61372668cd58014677425569
2 décembre 1997
Chartier, conseiller, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de la société Clinique médicale de Mazargues, de Me Pradon, avocat de la société Saint-Michel, les conclusions de M.
613721bbcd580146773f6a08
18 novembre 1992
Michel A..., demeurant Métairie Neuve à Saint-Hippolyte, Castres (Tarn), en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1990 par la cour d'appel de Toulouse (1re Chambre), au profit de Mme Anne-Marie B
61372224cd580146773fa908
4 octobre 1994
(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre civile - section B), au profit : 1 ) de Mme Michèle A..., épouse X..., demeurant
61372225cd580146773fa9a8
23 mars 1994
Michel A..., 2 / Mme Giovanna B... épouse A..., demeurant ensemble à Rome (Italie), 46, via Stefano Z..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1991 par la cour d'appel de Rouen (chambres réunies
6137233fcd58014677407548
25 mars 1999
Michel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 17 février 1999, où étaient
61372201cd580146773f96b5
12 janvier 1994
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° P 91-21.651 formé par la société civile professionnelle Christiane-Marie James et Michel
6137214acd580146773f290a
23 janvier 1991
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Michelle I..., née M..., demeurant à Saint-Cyr-L'Ecole (Yvelines), ..., 2°) Mme veuve
comm
61372110cd580146773f0ae9
28 novembre 1989
BP, société anonyme dont le siège social est à Courbevoie (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1987 par la cour d'appel de Rennes (2ème chambre), au profit de Monsieur Michel
Donne défautc/Mme X
61372338cd58014677406fdb
23 février 1999
Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1995 par la cour d'appel de Limoges (1re chambre civile), au profit de Mme Solange Z..., épouse X..., demeurant ..., défenderesse
613720d1cd580146773eea7c
20 avril 1988
(Bouches-du-Rhône), 3°/ Monsieur Michel D..., demeurant ...
6137228fcd580146773fe7a8
9 janvier 1996
Michel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 28 novembre 1995, où étaient
Page 3 sur 8