, fontaine Vive à Castets (Landes), en cassation d'un arrêt rendu le 11 juillet 1986 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la société d'exploitation de l'entreprise transports Miral

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 26 avril 2001), qu'en 1991, la société Maîtrise immobilière Rhône-Alpes (MIRA

X... a été engagé à compter du 25 juin 1999 en qualité de directeur par l'association Miramas art culture (l'Association) ayant notamment pour activité de promouvoir et diffuser des spectacles, d'aider

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Nouvelle de l'hôtel Miramar

renvoi après cassation (Soc., 31 janvier 2012, n° 10-24.086 et Soc., 11 février 2015, n° 13-27.518), que Mme X..., a été engagée à compter du 9 mai 2000 en qualité d'administratrice par l'association Miramas

industrielle 1er avenue N° 14, BP. 62, 13743 Vitrolles, en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17eme chambre), au profit la caisse de Crédit mutuel de Miramas

Mirham Y..., demeurant tous ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1995 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit de M.

STATUANT, PAR JUGEMENT DU 28 JUIN 1974, DANS L'INSTANCE ENTRE REYNAUD ET MARKARIAN, LE TRIBUNAL D'INSTANCE AVAIT SEULEMENT DONNE ACTE A REYNAUD DE CE QUE, LE 7 JUIN 1974, AU COURS DE SA PLAIDOIRIE, MIMRAN

président statuant en matière de taxe, que, saisi par Mme X... d'une demande d'exonération des dépens, celui-ci a déclaré son recours irrecevable et a taxé à une certaine somme les frais dus à la SCP Mira

Mansart immobilier, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 13 février 1995 par le premier président de la cour d'appel de Paris, au profit de la société civile professionnelle Mira-Bettan

E..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 25 juillet 2016), qu'à la suite de la pose d'une prothèse mécanique mitrale, le

que, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 avril 2001), la commune de Théoule-sur-Mer a décidé d'exploiter en régie directe, à compter du 1er mars 2000, le port de plaisance de la Figeirette à Miramar

mise en circulation par Y..., lors de la procédure commerciale intentée par lui le 19 avril 1988, de la copie de l'acte dénommé "procès-verbal de délibération du conseil d'administration de la société Mirak

société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ la société 2 HO, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 5], 4°/ la société Le mirage

cour d'appel de Nouméa (chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Sunset Investissements, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], [...], 2°/ à la société Mirage

sociétés destinataires des factures qu'elles émettaient, à savoir les sociétés SBP et SBP Technics dans le cadre du circuit intégrant les sociétés Etablissements B... et Multi Tel, puis les sociétés Mitra

formé le pourvoi n° H 19-14.503 contre l'arrêt rendu le 24 janvier 2019 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-9), dans le litige l'opposant à la société Nouvelle Restaurant bar plage réserve Miramar

avoir relevé "qu'une perte de chance n'exclut pas le profit", retient qu'il convient d'évaluer le préjudice résultant pour la société Highlight du fait que la société Ariane, en cédant à la société Miramax