LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que David X... est décédé le 6 septembre 2006, en laissant pour lui succéder ses deux enfants, Mme Monique X...

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Monique

. ; que Robert X... et son épouse Monique De B... vivaient séparés de fait depuis 1987-1988 ; que de 1988 à 1996, Monique De B..., qui exploitait depuis 1973 un commerce de meuble et cadeaux à l'enseigne

paiement de dommages-intérêts à l'encontre du GAEC CHAVAND et des notaires et de l'AVOIR condamnée à payer des sommes en application de l'article 700 du code de procédure civile ; AUX MOTIFS QUE « Monique

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 6 septembre 2011), que Monique

Yves C..., demeurant avec son épouse, née Monique B..., 316, La Petite Rinais à Saint-Joachim (Loire-Atlantique), 2 ) Mme Monique B..., épouse de M.

(MONIQUE) DES CHEFS DE BLESSURES INVOLONTAIRES ET INFRACTION AU CODE DE LA ROUTE, LES A DEBOUTES DE LEURS DEMANDES.

Stéphane X..., ce dernier mentionne que son adresse est chez Mme Monique B... ... 38 600 Fontaine ; que le rapport du liquidateur mentionne toujours cette adresse comme étant celle de M.

Michel D..., demeurant 26420 La Chapelle-en-Vercors, 5 / Mme Monique D..., épouse B..., demeurant ..., 6 / Mme Odette D..., épouse X..., demeurant ..., 7 / M.

par la Société anonyme pétrolière d'importation (SPI), dont le siège est ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1991 par la cour d'appel de Versailles (13e Chambre), au profit de Mme Monique

Donat X... et Mme Monique Cherine X..., au paiement d'une soulte ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que Mme Monique Chérine X... fait grief à l'arrêt de ce qu'il comporte pour seule

Elle fait enfin valoir que pour la période antérieure, la demande de Mme Monique X... se heurte à la prescription.

Y... n'est pas exploitante, cette dernière n'ayant pas, au surplus, contesté cette inscription depuis la communication des pièces, les parcelles étant toujours au compte de Mme Y...

.- Z..., un pavillon dans le quinzième arrondissement de Paris ; que par mandat de protection future du 3 juin 2009, ayant pris effet le 2 octobre 2009, Joséphine X... a désigné sa fille, Mme Monique Z

rubrique lentille-divers, sans doute n'était-il pas stupide au point d'inscrire une absence totale de recettes espèces sur 3 mois (04/06 et 09/2002) ; qu'on distingue mal son intérêt à détourner les très modiques

Toitot, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M. Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Abraham B..., 28/ Mme Monique A..., épouse de M.

______ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société GI.Mat, société par actions simplifiée, exerçant sous l'enseigne Chez Monik

X... veuve Y..., Monsieur Alexandre Y..., Monsieur Raymond Y... et Monsieur Albert Y... à payer une somme de 3. 000 euros à titre de dommages et intérêts et une somme de 2. 000 euros à titre de frais

Georges Y..., demeurant à Versailles (Yvelines), ..., 2 / Mme Monique Y..., née X..., demeurant à Versailles (Yvelines), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1991 par la cour d'appel de