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1 843 résultats pour « Pitti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372289cd580146773fe2e2

Cassation

3 mai 1995

3 mai 1995

A... qui indiquait clairement dans chacune d'elles que Mme Y... avait eu des dificultés le 4 avril au matin pour entrer dans la cour de la poste et avait heurté les piliers du portail de l'entrée, et d'avoir

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00933

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

Y... se prévaut du contrat conclu entre lui, Pit Chemie comme fabricant et MTK comme distributeur ; que M.

Source officielle
CC

cr

613725ddcd5801467742118e

Cassation

5 septembre 2001

5 septembre 2001

., institutrice d'A... et qu'ils décidaient de les signaler à X..., professeur et responsable pédagogique des petites classes ; qu'il affirmait que ce dernier, tout en riant et en parlant de "touche-pipi

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300502

Cassation

26 septembre 2024

26 septembre 2024

du portail d'entrée de leur propriété (des époux [P]) et la clôture attenante à ce pilier dat(aient) des années 1960 »; qu'en retenant que la proposition d'achat formulée par M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100831

Cassation

10 octobre 2019

10 octobre 2019

celui-ci, il y a, en ce qui les concerne, identité de parties ; qu'en l'espèce, la caution, subrogée dans les droits de la banque, avait obtenu, par un jugement du tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre

Source officielle
CC

civ3

61372365cd580146774093ae

Cassation

8 décembre 1999

8 décembre 1999

..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1997 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re chambre civile), au profit : 1 / de la Société industrielle et agricole de Pointe-à-Pitre

Source officielle
CC

civ3

61372365cd580146774093af

Cassation

8 décembre 1999

8 décembre 1999

grillé n° 24, 97160 Le Moule, en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1997 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re chambre), au profit : 1 / de la Société industrielle et agricole de Pointe-à-Pitre

Source officielle
CC

soc

613721ebcd580146773f8bbe

Cassation

2 novembre 1993

2 novembre 1993

loi ; Vu leur connexité, joint les pourvois n C 92-60.446, J 92-60.452 et K 92-60.453 ; Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre

Source officielle
CC

soc

613722dfcd58014677402940

Cassation

26 juin 1997

26 juin 1997

entre les parties ont cessé dans des conditions controversées, l'employeur invoquant un abandon de poste, la salariée un licenciement ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué, (Pointe-à-Pitre

Source officielle
CC

soc

613722c8cd5801467740161f

Cassation

29 octobre 1996

29 octobre 1996

comme l'atteste le procès-verbal de comparution personnelle du 24 mars 1983, c'est en qualité de témoin mandaté par la société SAGOTICOF, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Pointe-à-Pitre

Source officielle
CC

soc

613723becd5801467740d912

Cassation

13 juin 2001

13 juin 2001

Carmet, les observations de Me Odent, avocat de la société William Pitters, de la SCP Monod et Colin, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613722f7cd58014677403d66

Cassation

25 février 1998

25 février 1998

Monboisse, conseiller, les observations de Me Odent, avocat de la société William Pitters, de Me Guinard, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

613723c1cd5801467740db96

Cassation

8 novembre 2001

8 novembre 2001

selon le moyen, que nul ne peut agir en violation d'une décision de jutice devenue définitive ; qu'en l'espèce, il est constant que le juge de l'exécution près le tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100809

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

X... a acheté un billet d'avion auprès de la société XL Airways France (la société) pour un vol Pointe-à-Pitre-Paris ; que, le vol étant arrivé à destination avec un retard de plus de dix-neuf heures,

Source officielle
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civ3

6137233bcd58014677407260

Cassation

5 mai 1999

5 mai 1999

Hugobert Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1997 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re Chambre), au profit : 1 / de la Société industrielle et agricole de Pointe à Pître

Source officielle
CC

civ3

61372669cd58014677425588

Cassation

8 décembre 1999

8 décembre 1999

Avit Marcellus X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1997 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit : 1 / de la société anonyme Industrielle et agricole de Pointe-à-Pitre

Source officielle
CC

civ3

61372355cd58014677408731

Cassation

8 décembre 1999

8 décembre 1999

..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1997 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re chambre civile), au profit : 1 / de la Société industrielle et agricole de Pointe-à-Pitre

Source officielle
CC

civ3

61372358cd580146774088da

Cassation

8 décembre 1999

8 décembre 1999

Angebert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1997 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re chambre), au profit : 1 / de la Société industrielle et agricole de Pointe-à-Pitre

Source officielle
CC

civ3

61372358cd580146774088db

Cassation

8 décembre 1999

8 décembre 1999

, Arsène X..., demeurant 97160 Le Moule, en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1997 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit : 1 / de la Société industrielle et agricole de Pointe-à-Pitre

Source officielle
CC

civ3

61372359cd580146774089c6

Cassation

8 décembre 1999

8 décembre 1999

demeurant Petite Guinée, 97160 Le Moule, en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1997 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit : 1 / de la société anonyme Industrielle et agricole de Pointe-à-Pitre

Source officielle