AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme La Ruche Picarde, dont le siège est ..., en cassation

Ellen Ruth, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NIMES, en date du 8 septembre 2004, qui, dans l'information suivie sur leur plainte pour détournement

PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET PARTIELLEMENT CONFIRMATIF ATTAQUE QUE TAYALS, QUI EFFECTUAIT DES ACHATS DANS UN MAGASIN A LIBRE SERVICE APPARTENANT A LA SOCIETE LA RUCHE

des Impôts, domicilié ministère du Budget, ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 janvier 1995 par le tribunal de grande instance de Saint-Etienne (1re chambre civile), au profit de la société Ruche

des Impôts, domicilé ministère du Budget, ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 janvier 1995 par le tribunal de grande instance de Saint-Etienne (1re chambre civile), au profit de la société Ruche

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Ruche Picarde, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BÉGHIN et les conclusions de M. l'avocat général GAILLARDOT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Ruth

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme LA RUCHE PICARDE, dont le siège est ..., en cassation d'un

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société AG Ruche (la société) a souscrit auprès de la société Axeria (l'assureur) un

: 1 / du syndicat CGT-FO OAA La Ruche, dont le siège est 35, lotissement Cap Noir Sainte-Thérèse, 97419 La Possession, 2 / de Mme Cathy E..., 3 / de M.

A... ; Aux motifs que : « 3°) sur la demande de rapport de biens à la succession et l'action en déclaration de simulation concernant les biens immobiliers acquis avant de décès de Mme Ruth A...

Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1989 par la cour d'appel de Saint-Denis (Réunion) (Chambre sociale), au profit de l'association Orphelins apprentis d'Auteuil (OAA) "La Ruche

déclaration d'intention d'aliéner du 7 juillet 2017 mentionnaient qu'il était employé de poste, sans rechercher s'il ne résultait pas d'une déclaration MSA du 8 mars 2017 établissant qu'il exploitait des ruches

Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 23 juin 1986) que par contrat dit de gérance non salariée, conclu le 28 janvier 1983, la société La Ruche méridionale

septembre 1996 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section C), au profit : 1 / de la société Saigec, devenue Fininfo, dont le siège est ..., 2 / de la société en nom collectif (SNC) Les Ruchers

En outre, les « rushes bruts » que la société Hikari indique avoir communiqués à l'expert le 25 juillet 2025, constituent une copie des rushes réalisés sur un disque dur externe, et non pas la carte mémoire

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu la requête présentée par la société AG Ruche ; Vu l'arrêt de la deuxième chambre civile n° 165, rendu le 7 février

FUT ENDOMMAGE, AINSI QUE DES MARCHANDISES QU'IL TRANSPORTAIT POUR LE COMPTE DE LASSUS; QUE PRETENDANT AVOIR PERDU LE CONTROLE DE SON VEHICULE SOUS L'EFFET DE LA PIQURE D'UNE ABEILLE PROVENANT DES RUCHES