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46 résultats pour « Tamba »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200495

Cassation

19 mars 2009

19 mars 2009

près la Cour d'appel, à la demande de Monsieur X..., ce dernier avait obtenu dès le 10 mars 2005 une fiche de renseignements d'urbanisme indiquant que la parcelle qu'il comptait acheter à PAÏTA secteur TAMOA

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10318

Cassation

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL VETERINAIRE DU DOCTEUR GUILLAUME TAMBA

SIREN 918474115Greffe du Tribunal de Commerce de reims

23/07/2026

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Modifications diverses

TAMBAWEL TRANSPORT

SIREN 932840044Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET DU DR TAMBA TAMBA

SIREN 930277140Greffe du Tribunal de Commerce de châlons-en-champagne

28/06/2026

Voir →

Créations

TOURE, Elie, Tamba

SIREN 538018151Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

26/06/2026

Voir →

Créations

Villas Tambareau

SIREN 106132319Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

Cette société n'exerce aucune activité

23/06/2026

Voir →

22 mars 2017

22 mars 2017

de salariés de leurs auteurs alors qu'aucun élément objectif est de nature à mettre en doute leur sincérité et qu'elles sont corroborées par un courrier d'un client, la pépinière de LA TAMOA

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110650

Cassation

15 septembre 2021

15 septembre 2021

devant la cour par les consorts [Z] ; qu'elles sont intervenues volontairement en première instance, aux côtés des consorts [N] et ont soutenus leurs demandes, reconnaissant l'adoption "tama

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00948

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Korian santé, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 51], 44°/ la société Korian Saverne, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 98], 45°/ la société Korian tamias

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00410

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Tama MM..., domicilié [...]                             , 263°/ à M. Daniel ZZZZZZZZZ..., domicilié [...]                            , 264°/ à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00795

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

X... à Tabaa et son affectation à Paris, qu'il s'évince donc des pièces produites et des circonstances de fait, que le Méridien n'a cessé de gérer la carrière de M.

Source officielle