au tournage de l'émission "l'Ile de la tentation", saison 2003, produite pour TF1 par la société Glem, dont le concept est défini comme suit : "quatre couples non mariés et non pacsés, sans enfant, testent

dans un tract diffusé entre les 17 et 23 avril 2021, les décrivant notamment comme des délinquants notoires, des « groupes d'opposition extrémistes », des « groupuscules haineux d'extrême-droite (qui) tentent

AY n° [Cadastre 9] appartenant en indivision à Mmes [I] et [R], MM.

André A..., demeurant à Aulnoye-Aymeries (Nord), ..., 98/ de Mme Josiane E..., ayant demeuré à Avesnes-sur-Helpe (Nord), ..., et actuellement sans domicile ni résidence connus, 108/ de M.

société a pour rôle de commercialiser du vin alors que la cave coopérative ne commercialise pas ; de surcroît, que la concurrence doit s'entendre comme une rivalité d'intérêts entre commerçants qui tentent

pour débouter les époux S... de leur demande, la cour d'appel a affirmé « que les époux S... ne reprennent pas, dans le dispositif de leurs dernières conclusions, les abondants développements qu'ils tentent

Sur le moyen unique : Vu l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 8 janvier 2002), que soutenant être propriétaire de la parcelle cadastrée AY

représentant de l'employeur qualifié pour trancher les réclamations et transmettre celles auxquelles il ne pourrait donner suite ; Attendu que pour décider que la section d'entretien d'Aulnoye-Aymeries

[X] [T], le 13 septembre 2018, lors de l'enregistrement public de l'émission « les Terriens du Dimanche » : « Mademoiselle, c'est votre prénom qui est une insulte à la France ». 3.

tribunal a fait une exacte analyse des faits en déclarant Adolphe Y...et François X...coupables du délit de recel de vol ; que ceux-ci ne contestent pas avoir vendu deux meubles à Auguste Z..., même s'ils tentent

que la société Telinvest fait grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen : 1 ) qu'elle faisait expressément valoir dans ses conclusions signifiées le 2 juin 1998 que "les intimés tentent

ouvrage parfaitement étanche, la cour d'appel a retenu qu'elle n'avait fourni « aucun élément technique de nature à contredire la conclusion de l'expert mettant en cause le défaut d'étanchéité de la tétine

X... était telle que les faits dont il est accusé étaient parfaitement possibles ; que, bien vainement, les deux prévenus tentent de mettre en exergue d'infimes détails pour tenter de discréditer les

), en cassation d'un jugement rendu le 17 décembre 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Valenciennes, dans l'affaire opposant : - Mme Marianne X..., demeurant ..., à Aulnoye-Aymeries

, pour faire échec au recours subrogatoire de l'assureur, que la faute de conduite commise par Mme [U], consistant en s'être déportée sur la voie de circulation opposée par suite du ramassage d'une tétine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ayame, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Brigitte X..., demeurant ...Hôtel de Ville, 59620 Aulnoye-Aymerie, en cassation

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : A 22-11.174 Demandeur : la société Mana teitei Défendeur : la société Ciec Pacific Requête n° : 1144/22 Ordonnance n° :

- Attendu que M. et Mme Y... font grief au jugement attaqué d'avoir rejeté leur recours contre la décision de la commission administrative les radiant de la liste électorale de la commune d'Ayn, alors

rapport de M. le conseiller référendaire de X... de MASSIAC, les observations de Me BARBEY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : AYMAR