contenait la clef de l'armoire où se trouvaient les documents était fermé à clef sauf pour le tiroir-tirette contenant la clef du coffre et non celle de l'armoire contenant les documents frauduleusement

A..., son propre vendeur, en mars 1999, ainsi que la société Tirot qui avait effectué plusieurs réparations sur ce bateau ; Attendu que M.

Y... avait expressément reconnu que Mlle X... n'avait jamais été caissière, qu'il lui avait reproché, ce qu'elle reconnaissait dans ses conclusions, de n'avoir point retiré les clés du tiroir caisse que

procès-verbal récapitulatif n° 2005/422/8 ; "aux motifs, d'autre part, qu' à 9 heures 30, les policiers qui procédaient à la perquisition de son domicile ont trouvé une boîte contenant 101 munitions dans le tiroir

Paris, il a été procédé à Graulhet, à une visite domiciliaire dans les locaux du siège de la société anonyme Socop dont Roger X... est le président-directeur général ; qu'il a été découvert dans le tiroir

sommes à titre de dommages-intérêts ; "aux motifs que le 27 décembre 1988, Mme X..., épouse A... a prétendu avoir été victime du vol de 6 000 francs contenus dans huit enveloppes placées dans le tiroir

ses déclarations, il n'avait pas averti Yves Y... des mises en demeure reçues ; que, selon les déclarations de deux salariés de l'entreprise, certaines déclarations de TVA ont été retrouvées dans un tiroir

Simon A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1997 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale) au profit de la société anonyme Tiro Class, dont le siège est usine Saint-Anne

AERIENNE DE DIJON A TIROLE ETAIT CONCUE EN TERMES GENERAUX, SANS MENTIONNER UNE EXPERTISE TECHNIQUE NI LE DECRET DU 7 JANVIER 1959, ET QU'ELLE AVAIT POUR SEUL OBJET D'INFORMER CETTE VICTIME QU'ELLE SERAIT

Elle s'ouvre à deux tiroirs sur les côtés et repose sur des pieds fuselés.

Johann Y..., effectuait une vérification du rangement des tiroirs de chaque caisse. Arrivé à votre caisse, votre responsable vous a demandé « Ça va, Marie ?

200 euros, faisait valoir qu'après avoir nettoyé la salle comme il le lui avait été demandé et récupéré les enveloppes qui traînaient sur une table, il les avait placées, dès le lendemain, dans le tiroir

.. de ce chef de prévention ; qu'il n'est pas contesté que Mme Nicole X..., accompagnée de sa nièce, Mme Stéphanie X..., après le décès de Germain B..., a été au domicile de ce dernier et a pris un tiroir

Le tiroir caisse était donc ouvert et dans le même temps, le vigile a plongé sa main droite dans le tiroir et a pris une liasse qu'il a mis dans sa poche avant droite.

témoignages relevant l'absence de caisse enregistreuse dans le magasin et la pratique de la retranscription manuscrite des ventes et encaissements sur une "feuille de vente", "tout le monde" ayant accès au tiroir

Lisa avait bénéficié d'un tiroir au sein d'une captive collective par l'intermédiaire de la SA ICD, le motif critiqué est surabondant et, par suite, le moyen inopérant ; Sur le moyen unique pris en

cette affaire, Monsieur A... , nous a informé que vous nous accusiez notamment de vous avoir enfermé dans les toilettes de la boulangerie ; de vous avoir donné des coups de balai et des coups de tiroir

centre de pièce " apparaît comme une déclinaison du modèle de meuble " 4 bacs " et que ces deux meubles commercialisés par la société Interior's reprennent les caractéristiques de deux chiffonniers 4 tiroirs