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49 résultats pour « Wandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

60794c0d9ba5988459c44819

Cassation

7 octobre 1981

7 octobre 1981

DONT IL A EU TROIS ENFANTS ; QU'APRES LE DECES DE CELLE-CI, IL S'EST MARIE AVEC MME WANDA Z... QUI LUI AVAIT DONNE UNE Y...

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CC

soc

613721cacd580146773f7617

Cassation

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17 février 1993

17 février 1993

cour d'appel n'a pas donné de base à sa décision au regard des dispositions de l'article 20 du nouveau Code de procédure civile, et alors que, d'autre part, en exigeant que l'attestation établie par Wanda

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comm

61372236cd580146773fb1d9

Cassation

7 juin 1994

7 juin 1994

Georges Y..., 2 / Mme Micaela X..., épouse Y..., demeurant ensemble à Roquefort-les-Pins (Alpes-Maritimes), 14, Parc Wanda, 3 / Mme Martine Y..., épouse Le Moing, demeurant à Meaux (Seine-et-Marne

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CC

cr

6137255fcd5801467741d22d

Cassation

15 octobre 1996

15 octobre 1996

doivent répondre aux chefs péremptoires des conclusions dont ils sont saisis; Attendu que, pour condamner Michel Z..., délégué de la société Auchan, pour avoir accepté de la société Cereal Wander

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02238

Cassation

30 novembre 2010

30 novembre 2010

. ; qu'il ressort par ailleurs du dossier que le médecin du travail a procédé le 3 mars 2005 à une étude de poste ainsi que le confirme le courrier du Docteur Wanda B... du 31 mars 2006 produit aux débats

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10097

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

démonstration de leur utilité ; - contrat analyse et conseil de sûreté avec la société INTERNATIONALE ICEBERG CONSULTING du 30 décembre 2009 ; - achat entre le 10 septembre 2009 et le 12 juin 2010 à la société WANDI

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01331

Cassation

2 octobre 2019

2 octobre 2019

dégradé ses conditions de travail à l'origine de son inaptitude ; Que pour étayer ses affirmations, elle produit notamment : une télécopie adressée le mardi 11 février 2014 concernant une affaire SA Wanders

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00962

Cassation

4 novembre 2014

4 novembre 2014

aucune rémunération de cette société postérieurement au 31 août 2009 ; que les premiers juges ont considéré que l'assiette des commissions devait intégrer les rémunérations versées par le club Bolton Wanderers

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100614

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

FFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFF... , domiciliée [...] 585°/ Mme Lorna ZZ..., domiciliée [...], 586°/ Mme Wanda KKKKKKKKKKKKKKKKK..., domiciliée [...] 587°/ Mme Ruth LLLLLLLLLLLLLLLLL..., domiciliée [..

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