Wellers, président, de M. Dernoncourt et Mme Gaillard, conseillers, et lors du prononcé de l'arrêt, de M. Dernoncourt, président et de MM.

Wellers, président et de MM. Foucqueteau et Forget, conseillers ; qu'à l'audience du 25 novembre 1986 à laquelle l'arrêt a été rendu, ladite Cour d'appel était composée de M.

Wellers, président, et de MM. Foucqueteau et Faucie, conseillers ; Qu'à l'audience du 15 décembre 1986, à laquelle l'arrêt a été rendu, ladite cour d'appel était composée de M.

DEPUIS SON ENTREE EN JUIN 1959 AU SERVICE D'ONDAL-FRANCE, ET NON DES ANNEES PASSEES ANTERIEUREMENT DEPUIS 1953 AU SERVICE DE LA SOCIETE ALLEMANDE SAAR-WELLA IMPLANTEE EN SARRE, AUX MOTIFS NOTAMMENT QUE

Wellers et Faucié, conseillers ; "alors que les débats et les délibérés ayant eu lieu en la présence de M. Mangin, président, MM.

(Royaume-Uni), 2°/ la société Wells Fargo Bank International Unlimited Company, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société GE Capital Bank Limited, contre l'arrêt n° RG : 16/02131 rendu

COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société GE Capital Bank Limited, société de droit anglais, dont le siège est [...] , 2°/ la société Wells

..., 2°/ de l'association Etablissement privé d'enseignement à l'informatique et à la gestion des entreprises, dite EPEIGE, dont le siège est ..., 3°/ de l'Ecole internationale de management Weller

moyen fait grief au jugement attaqué d'AVOIR dit que le mandat de l'exposante en qualité de délégué syndical n'a pas subsisté à la suite de la fusion de la société Coty France (ancienne) par la société Wella

Wellers et Foucqueteau, conseillers ; qu'à l'audience du 18 juin 1986, à laquelle l'arrêt a été rendu, ladite Cour était composée de M. Mangin, président et de MM.

Wellers et de Melle Roger, conseillers ; que ladite décision, rendue le 28 octobre 1987, comporte sous la signature du président, la mention dactylographiée " arrêt prononcé par M.

Patrick Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Paule Y..., demeurant ... de Wetz, résidence La Cervoise, 59500 Douai, 3 / de la société civile professionnelle (SCP) Patrick Y... et Eric X..., dont le siège

Welker, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 2 décembre 1997, où étaient présents

retenir, dans sa décision, les documents produits par les parties que si celles-ci ont été à même d'en débattre contradictoirement ; qu'en l'espèce, par message RVPA adressé le 6 août 2018 à Maître Welzer

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 18 novembre 1997), que les consorts Y... de Welle, propriétaires de locaux d'habitation donnés à bail aux époux X..., leur ont

X..., qui avait été engagé le 5 novembre 1991 par la société Textiles Well en qualité de bonnetier, a été licencié le 30 mars 2005 dans le cadre d'un licenciement pour motif économique collectif ; qu'il

DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, locataire d'un local commercial appartenant à Mme X..., la société Cardan service, devenue Welte

de garantie pour vices cachés mais non la créancière d'une obligation directement contractée envers elle par la société américaine CESSNA ; que rien ne permet d'établir, par ailleurs, que la société WELLS

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 avril 2013), que la société Europe aviation, qui s'est vu confier par la société Wells Fargo

..., à installer un panneau publicitaire de vente ainsi qu'un bureau de vente ; que le 18 janvier 2005 Mme Marie-Françoise Y... obtenait, sur papier à en-tête de son enseigne commerciale «Immobilier Welt