de Bourges (1ère chambre), au profit : 1°/ de M.

France Trieste et Venise, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juillet 1997 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre, 1ère Section), au profit : 1 / de M.

(Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1988 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 1ère section), au profit : 1°/ de M. Jacky Y..., demeurant ...

Luc X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1998 par la cour d'appel de Versailles (12ème chambre civile, 1ère section), au profit de la société E.3.C., dont le siège est

Paul Y..., demeurant ... sur Garonne (Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 19 avril 1988 par la cour d'appel de Toulouse (1ère chambre), au profit de M. X... Georges, demeurant ...

Cotte président, M. Sassoust conseiller rapporteur, M. Le Gall conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 6 février 1990, où étaient présents : M.Defontaine, président, M.

Guy Y..., demeurant ... à Breuil-le-Sec (Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1989 par la cour d'appel de Limoges (1ère chambre civile), au profit de la société EDF-GDF, dont le siège

), exerçant sous l'enseigne "Monique X...", en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1993 par la cour d'appel de Nancy (1ère chambre civile), au profit de la société des Grands magasins ardennais, dont

X... était, à la fois, vendeur et acquéreur et que M.

Bézard, président, M. Gomez, conseiller rapporteur, M.

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1989 par la cour d'appel de Rouen (1ère chambre), au profit de M. Y..., demeurant ...

Ponsard, président, M. Charruault, conseiller référendaire rapporteur, M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller, M.

Marcel Y..., décédé, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1993 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre, section C), au profit : 1 / de M. Mohamed X..., 2 / de M.

publique du 15 novembre 1989, où étaient présents : M.

droit, les renvoie devant la cour d'appel d'Angers ; Condamne la société Athanor, envers la société l'Athanor, aux dépens et aux frais d'exécution du présent arrêt ; Ordonne qu'à la diligence de M. le

(Seine-Maritime) ci-devant ... (11e), en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1992 par la cour d'appel de Rouen (1ère chambre civile), au profit de M.

cour d'appel d'Aix-en-Provence, au profit de : 1°) M.

de Reims (1ère chambre), 1ère section, au profit de : 1°) Mme Marie-Louise X... veuve de M.

de Bordeaux (1ère chambre), au profit de Monsieur Roger A..., demeurant ..., défendeur à la cassation.