attribuées à celui-ci et dénoncées aux mois d'août 2012 et mai 2013, en vertu de plaintes classées sans suite, et de la réitération alléguées de menaces de violences et de mort adressés sous divers pseudonymes

partie, sur le site précité, à la page intitulée Nexus (revue), et que les propos en cause provenaient d'universitaires et de chercheurs, repris et publiés par deux internautes, l'un utilisant un pseudonyme

Christian X..., qui est avocat au barreau de Paris et anime un blog consacré à la justice ainsi qu'un compte Twitter, sous le pseudonyme "Maître B...", eut publié plusieurs messages mettant en cause le

[D] [T] à l'audience du 14 février 2023 du chef d'injure publique pour avoir publié sur un réseau social, sous un pseudonyme, entre le 8 et 18 octobre 2022, plusieurs propos injurieux envers des magistrats

décembre 2004, extrait, à partir d'un logiciel spécialisé d'un de ses membres, l'adresse IP -Internet protocol- de l'utilisateur du système de " peer-to-peer Emule mettant à disposition, sous le pseudonyme

de leur avoir interdit d'utiliser la dénomination " Quilapayun ", à quelque titre que ce soit, alors, selon le moyen : 1° / qu'en énonçant qu'il n'était " pas contesté par les parties " que le pseudonyme

Le 27 septembre 2021, la société 1979, spécialisée dans la production, la distribution et la diffusion de divertissements pour adultes sous l'enseigne « [V] » et ses dirigeants, désignés sous les pseudonymes

L MIRO, ALORS, SELON LE POURVOI, QUE LA COUR D'APPEL NE POUVAIT STATUER AINSI SANS REPONDRE AUX CONCLUSIONS DE LA SOCIETE CERES QUI SOUTENAIT, D'UNE PART, QUE LE FAIT D'EMPLOYER UNE SEULE FOIS UN PSEUDONYME

nom, a été licencié pour faute grave le 6 septembre 2005 pour avoir utilisé le matériel informatique professionnel pour harceler sexuellement et moralement un de ses collaborateurs directs sous des pseudonymes

élaboration et fourniture de faux à l'appui des dossiers de régularisation, assistance des étrangers en préfecture ; que tout au long des débats devant la cour, le prévenu a reconnu avoir utilisé « un pseudonyme

que l'intéressé se nommait Abderrahmane Y... et utilisait un téléphone mobile pour contacter ses clients qui venaient de plusieurs départements ; que, de plus, cet individu, qui utilisait plusieurs pseudonymes

deux branches : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Dijon, 19 juin 1986) que Mme Y..., en sa qualité de liquidateur amiable de la société à responsabilité limitée Theje Pseudonyme

. ; que les dirigeants des services télématiques dits Messageries roses n'avaient pas contesté le caractère pornographique des pseudonymes ou curriculum vitae (pseudos ou CV en langage connecté) qui s'affichaient

[H], auteur, compositeur, arrangeur, orchestrateur et réalisateur sous le pseudonyme de Prince AK, est l'auteur des paroles, avec M.

établi que Bibi constitue en Suisse un prénom plutôt qu'un surnom, qu'il ne peut s'agir en France que d'un diminutif utilisé par la requérante par souci de convenance, que si "Bibi" peut constituer un pseudonyme

l'Homme et du Citoyen de1789, en ce qu'elles privent de manière générale, absolue et injustifiée les victimes de diffamations publiques envers particuliers commises, de manière anonyme et/ou sous pseudonyme

H... a eu des échanges sur le « DeepWeb » avec un individu au pseudonyme « Le corbeau », en réalité M. D... ; - M. Y... M... A...

1353 du 13 novembre 2014 et modifié par la loi n° 2015-993 du 17 août 2015), en ce qu'elles ne prévoient aucune garantie procédurale spécifique pour une mesure de cyber-infiltration réalisée sous pseudonyme