Sylvain XZ..., demeurant ..., 28°/ de Mme Ginette XD..., demeurant ..., 29°/ de Mme Augustine XI..., demeurant ..., 30°/ de Mme Maria XE..., demeurant ..., 31°/ de Mme Marie-Claude XJ..., demeurant

Cordoue (Espagne), 3 / Mme Maria, Salud B... Y..., demeurant ... Cordoue (Espagne), 4 / M. Rafael D...

Gilbert Gabelli, demeurant Route de Figarella Santa Maria Di Lota, 20200 Miomo, 33 / de M. Jean-François Ghirardini, demeurant Lotissement Les Fours à Bois n° 11, 20620 Biguglia, 34 / de M.

Fernando, Antonio GI..., 52 / Mme Maria, Adilia YG... ZU..., épouse GI..., 53 / M. Mohamed GV..., 54 / Mme Khaddouj Q..., épouse GV..., 55 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Vanina Y..., veuve X..., demeurant Vall'Altare, 20200 Santa Maria Di

pour rupture abusive du contrat de travail, la cour d'appel retient qu'il résulte des éléments de la cause que par lettre recommandée du 2 septembre 1991 (accusé de réception signé le 4 septembre 1991) Maria

Sur le premier moyen : Vu l'article L. 112-2, alinéa 5, du Code des assurances ; Attendu que la société Victoria Maria, aux droits de laquelle est maintenant la société Bruniaux Chardin, assurée

devant un tribunal de grande instance des producteurs de lait de brebis de la région de Roquefort à différentes parties, les sociétés Valbreso, Caves et producteurs réunis de Roquefort, Louis Z... et Maria

Pierre X..., horticulteur, 2°) de Mme Maria Z..., son épouse, tous deux de nationalité italienne et demeurant à Antibes (Alpes maritimes), chemin des Combes, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Henriette, Maria, Theresia B..., née F..., demeurant à Zurich (Suisse), Haldenstrasse 16

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Janine, Maria, Andréa Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation

ET MARIA A...; QUE, POUR METTRE FIN A UN LITIGE PORTANT SUR LE MONTANT DU FERMAGE, OPPOSANT LES EPOUX Y..., Z..., A LA SOCIETE THEO X..., CETTE SOCIETE S'ENGAGEA, PAR TRANSACTION PASSEE DEVANT LE TRIBUNAL

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON LES JUGES DU FOND, QUE LES VICTIMES D'UN INCENDIE D'ORIGINE CRIMINELLE QUI AVAIT DETRUIT L'HOTEL EXCELSIOR GALLI A SANTA MARIA MAGGIORE, EN ITALIE, ONT INTRODUIT UNE

FRIESOYTHE (REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE), DU 4 AOUT 1972, QUI AVAIT CONSTATE, A SEULES FINS ALIMENTAIRES, QUE MICHEL M..., FRANCAIS, ETAIT LE PERE DE L'ENFANT NATURELLE MINEURE ALLEMANDE ILLKA, MARIA

Attendu que Maria X..., veuve Y... est décédée en laissant pour unique héritier son fils Félix, Roger Y..., et comme légataire, son petit neveu Didier X..., aux termes d'un testament authentique du 11

séparée de celle de son mari conserve ses biens réservés francs et quittes de toutes charges autres que celles dont ils sont grevés en vertu de l'article 225 du même Code ; Attendu que Robert Y... et Maria

Juan Maria, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 22 mars 2002, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement espagnol

Maria, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, en date du 22 juin 1995, qui l'a déboutée de ses demandes, après avoir relaxé Agnès X..., épouse Y... et Jean-Pierre Y