SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 juin 2009), qu'engagée en qualité d'employée à temps partiel par l'Office du tourisme de La Roque-d'Anthéron

III) ; Moyen produit par la SCP Delaporte, Briard et Trichet, Avocat aux Conseils, pour le syndicat des copropriétaires de la résidence Les Roques ; Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir

Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1993 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de la société Nouvelle des tuyaux Roques, dont le siège

Première présidence __________ [R] Pourvoi n° : R 25-15.409 Demandeur(s) : Mme [Y] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société l'Hôtel Roblin

, Patrick et Paul-Antoine X... du désistement de leur pourvoi ; Attendu que Déa Biancarelli, d'une première union avec François X..., fils de Sébastien X..., a eu cinq enfants, dont Sacre-Marie, Rosine

A... précisait que "la pièce, en possession de Mme PARIS est une oeuvre unique en pierre d'onyx avec trois baigneuses en bronze vendue au Musée Rodin" et que cette dernière avait réalisé un moule de cette

ROBIN. - AVOCATS : MM. TALAMON ET LEMANISSIER.

ROBIN. AVOCATS : MM. DE SEGOGNE ET RICHE.

ROBIN - AVOCATS : MM. RICHE ET HENNUYER. A RAPPROCHER : 14 JANVIER 1963, BULL. 1963, III, N° 32, P. 26 ; 21 JANVIER 1963, BULL. 1963, III, N° 46, P. 37.

PRESIDENT : M GUILLOT- RAPPORTEUR : M PORTEMER - AVOCAT GENERAL : M ROBIN - AVOCATS : MM GALLAND ET TALAMON.

Claire Y..., s'est pourvu en cassation contre l'arrêt confirmatif de la cour d'appel de Caen du 10 septembre 1991 qui a refusé d'ordonner des mesures d'assistance éducative à l'égard de ses enfants Robin

présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Q 25-15.408 Demandeur(s) : Mme [N] [W] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société de l'Hôtel Roblin

Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : P 25-15.407 Demandeur(s) : Mme [P] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société de l'Hôtel Roblin

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Balat, avocat de la société European Quality Management, de Me Le Prado, avocat de l'association AGSS de l'UDAF

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de Mme I..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société [...],

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de M. et Mme Q..., de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Caisse