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610 résultats pour « cyclisme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100293

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

Si cela devait être tenu pour vrai, il y aurait quelque cynisme de la part d'un père à céder ainsi à son fils des dettes (le principal créancier étant d'ailleurs lui-même, au titre du compte-courant dont

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

VENDEE CYCLISME

SIREN 443955166Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

20/08/2026

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Modifications diverses

VENDEE CYCLISME

SIREN 443955166Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

28/07/2026

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Dépôts des comptes

PLP CYCLISME & CO

SIREN 913579736Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

11/06/2026

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Dépôts des comptes

LYON CYCLISME MANAGEMENT

SIREN 480279504Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

29/05/2026

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Dépôts des comptes

RHONE ALPES CYCLISME EXPERTISE

SIREN 524631140Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

30/04/2026

Voir →

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01588

Cassation

21 septembre 2010

21 septembre 2010

salariés intérimaires ne peut être autorisé que pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant du seul accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR01226

Cassation

22 février 2011

22 février 2011

permettant d'être autorisé au titre de médicaments dans les indications thérapeutiques de l'insuffisance veineuse, de l'insuffisance circulatoire cérébrale, de l'artérite des membres inférieurs de l'oedème cyclique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00063

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

caractère saisonnier du restaurant qui est dépendante des fluctuations touristiques inhérentes à la ville d'[Localité 2] qui sont en nette hausse en période estivale et qui sont régulières, prévisibles et cycliques

Source officielle
CC

cr

6079a8e29ba5988459c4f29f

Cassation

14 décembre 2006

14 décembre 2006

XC..., a déclaré ne pas avoir conservé le souvenir d'une rencontre avec un cycliste lui ayant offert son aide et auquel il aurait demandé sa route ; que, pour sa part, le témoin a indiqué ne pouvoir reconnaître

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200981

Cassation

25 juin 2015

25 juin 2015

acquis le 15 avril 2007, alors qu'il était encore mineur, une motocyclette qu'il a entreposée chez un ami ; que le 21 avril 2007, alors qu'il pilotait cet engin sans permis ni assurance, il a heurté un cycliste

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10879

Cassation

11 septembre 2019

11 septembre 2019

MOTIFS QUE Mme P... fait valoir que non seulement l'employeur n'a pas respecté les préconisations du médecin du travail et ne l'a pas consulté sur les postes proposés mais a fait preuve en outre de cynisme

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10172

Cassation

13 février 2019

13 février 2019

progression (pièces 11, 12, 17 et 18 défendeur) ; qu'au 31 août 2011, le résultait apparaissait déficitaire de près de 300.000 € contre un bénéfice de 398.856 € l'année précédente, malgré une activité cyclique

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00215

Cassation

6 février 2013

6 février 2013

ALORS QUE le recours à l'intérim est autorisé pour les besoins de tâches résultant d'un accroissement temporaire d'activité de l'entreprise, notamment en cas de variation cyclique de production, sans qu'il

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00690

Cassation

2 juin 2021

2 juin 2021

ALORS QUE l'accroissement temporaire d'activité permettant le recours au contrat à durée déterminée peut résulter de variations cycliques de production sans qu'il soit nécessaire, ni que cet accroissement

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10867

Cassation

11 septembre 2019

11 septembre 2019

Il fait état du cynisme de l'employeur de le convoquer à cet entretien afin de faire un bilan et d'évoquer ces objectifs alors même qu'il était en préavis, son licenciement lui ayant été notifié le 09/

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cr

61372612cd58014677422bd0

Cassation

21 juin 2000

21 juin 2000

déjà condamné, une peine d'emprisonnement partiellement sans sursis, l'arrêt attaqué, outre les motifs repris au moyen, retient encore son rôle prépondérant dans le circuit de fausse facturation, son cynisme

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10738

Cassation

21 septembre 2016

21 septembre 2016

tribunal de grande instance de Meaux confirmé par arrêt de la cour d'appel du 13 novembre 2014 a rappelé que la société CARBAG avait signé le 23 mai 2002 un accord d'entreprise prévoyant une organisation cyclique

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00416

Cassation

3 juin 2020

3 juin 2020

tertiaire par le client et non au regard de l'activité du prestataire de services ; Qu'elle fait valoir que le recours aux quatre "CIDD" se justifie par le caractère fondamentalement temporaire et cyclique

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00883

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

chez les constructeurs (dont système U et Intermarché, les deux plus gros clients de SDO qui représentent plus de la moitié de notre chiffre d'affaires annuelles) - le marché des consoles est très cyclique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00884

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

chez les constructeurs (dont système U et Intermarché, les deux plus gros clients de SDO qui représentent plus de la moitié de notre chiffre d'affaires annuelles) - le marché des consoles est très cyclique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00885

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

chez les constructeurs (dont système U et Intermarché, les deux plus gros clients de SDO qui représentent plus de la moitié de notre chiffre d'affaires annuelles) - le marché des consoles est très cyclique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00886

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

chez les constructeurs (dont système U et Intermarché, les deux plus gros clients de SDO qui représentent plus de la moitié de notre chiffre d'affaires annuelles) - le marché des consoles est très cyclique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00887

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

chez les constructeurs (dont système U et Intermarché, les deux plus gros clients de SDO qui représentent plus de la moitié de notre chiffre d'affaires annuelles) - le marché des consoles est très cyclique

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301282

Cassation

2 novembre 2011

2 novembre 2011

que la société STIACO reprochait à ses cocontractants, dans sa lettre du 1er février 1999, leur « navrant et déloyal exercice de (leurs) métiers d'architecte et de maître d'ouvrage délégué », leur « cynisme

Source officielle