requête de l'ONF concerne, selon son courrier du 4 juillet 2023, « des filets pour parquer les animaux, des tonneaux contenant des pierres à sel et des croquettes pour chien, une cabane en bois avec des bâches

d'étrave (poste 7.2), 3.950 € pour l'encastrement de pont valorisé (poste 7. 3), 150 € pour l'inverseur de marche de la ventilation moteur (poste 7.4), 1.280 € au titre du défaut de livraison de la bâche

triangle ", travaux limités à la réalisation de la structure ossature métallique type arceaux galvanisés, façade panneaux sandwich deux pans acier galvo peint et mousse de polyuréthane toiture couverte en bâche

mentionne dans son rapport que le chauffeur n'a déclaré aucune effraction sur la semi-remorque et qu'il a eu confirmation, mais sans préciser comment ou par qui, de l'absence de cadenas et de coupure sur la bâche

qu'elle avait reçu pour mission de charger sur les quatre conteneurs flats fournis par le transporteur maritime les groupes frigorifiques et de procéder à leur arrimage et saisissage ainsi qu'à leur bâchage

elle communique le « livret d'accueil hygiène sécurité environnement » remis aux chauffeurs lors de l'embauche et qui contient la prescription suivante : « J'effectue les opérations de bâchage

Celui-ci constituait avocat en la personne de Maître David Bach et concluait à l'incompétence du tribunal de commerce de La Roche-sur-Yon au profit du tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon" ;

dalles (139,68 euros ht) cependant cette facture comprend aussi l'achat de "3 voile verre, 1 colle, 1 murs et PL Mat 10L, 1 lot façade, 2 disjoncteurs 16A, 1 barre AL noir, 1 tableau MOD9 Modules, A bâche

juges ajoutent que cette fuite a rendu indisponibles les appareils électriques considérés comme un élément important pour la protection des intérêts (EIP) et avait compromis l'alimentation en eau des bâches

Jean-Eloi N... dernier acquéreur) pour le matériel agricole composé notamment de plusieurs tunnels, d'une serre multichapelle bâchée, de tracteurs, d'une station de pompage ; qu'ainsi que le soulignent

jardinier de la copropriété assurait également l'entretien du jardin des époux [O] en leur absence, que Monsieur [Z], gérant de société chargé de l'entretien de la piscine, assure que couverte d'une bâche

Z..., qui avait mis en route le moteur après avoir fait le plein de carburant du bateau et l'avoir bâché, par une journée de grande chaleur, sans actionner le système de ventilation de la cale afin de

parentale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Florian X..., mineur de 13 ans, dont les parents ont divorcé, a provoqué l'incendie et la destruction totale d'un gymnase en mettant le feu à une bâche

l'employeur avait, après l'accident du travail dont il avait été victime, utilisé de multiples moyens de pression et de contrainte pour obliger ce dernier à démissionner, l'affectant sur des véhicules bâchés

du voyage entre les ports d'Anvers et de Pointe-à-Pitre, via celui du Havre, le navire a essuyé une forte tempête au cours de laquelle des paquets de mer ont pénétré dans les conteneurs à travers la bâche

manquements à ces règles particulières, et notamment le stockage des déchets amiantifères au mépris des prescriptions des articles R. 4412-133 et suivants du code précité, la présence intermittente des bâches

MOTIFS QUE « s'agissant de l'avertissement du 26 août 2014, il doit être relevé qu'il est non seulement à nouveau reproché au salarié des faits de dégradations précédemment sanctionnés concernant la bâche

Bacha, épouse T..., demeurant ensemble ... Toulouse, 123 / de M. Alfred YO..., 124 / de Mme B..., épouse YO..., demeurant ensemble ..., 125 / de M.