Z... a été blessé dans un accident de la circulation dont Melle Y..., assurée auprès de la Mutuelle assurances des commerçants et industriels de France (Macif), a été déclarée responsable ; qu'il a demandé

X..., en tentant de quitter son propre logement, est tombé et s'est blessé ; qu'il a demandé réparation de son préjudice à Mme Z... et à son assureur, l'UAP ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt

Y... ayant été blessé dans un accident, dont M. Patrice X... a été reconnu responsable pour partie, a demandé à M.

Y... et la CPAM de la Seine Saint-Denis ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 novembre 1989), que Mme Z..., traversant une chaussée, a été heurtée et blessée par l'automobile

X... a été blessé dans un accident de la circulation dont M.

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Angers, 14 octobre 1992), que Mlle Y..., montant un poney, a au cours d'une reprise d'équitation, été blessée

loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon la décision attaquée (commission d'indemnisation des victimes d'infractions de Versailles, 15 avril 1992), que Jean-Luc Y... ayant été mortellement blessé

X..., blessé par un poney qui lui avait fracturé la cuisse droite d'un coup de sabot, a demandé réparation de son préjudice à la société La Chanterelle, laquelle a fait état d'une blessure antérieure de

. ; que, blessée, elle a assigné celui-ci et son assureur, la MATMUT, en responsabilité et indemnisation de son préjudice ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli cette demande

X... a été blessé dans un accident de la circulation dont M.

la loi; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 mars 1993), que Mme X... qui circulait en ville sur une bicyclette a fait une chute et a été blessé

X..., invité dans la propriété de Mme Z..., a plongé dans la piscine, côté petit bain, et s'est blessé ; qu'il a assigné en responsabilité et indemnisation de son préjudice Mme Z... et son assureur, la

X... a été blessé dans un accident dont M.

X... a été blessé dans un accident de la circulation dont M.

Y... en cours d'aménagement, afin de voir les travaux à y effectuer ; qu'il s'est blessé en tombant d'une échelle qu'il avait utilisée pour accéder à une mezzanine ; qu'il a assigné M.

Y..., circulant en sens inverse ; que, blessé lors de cet accident, il a fait assigner M.

zone dangereuse, qui avait été avertie au tout dernier moment - trop tard pour elle -, par le barreur qui avait perdu la maîtrise du bateau, du passage imminent de la bôme, et qui a été mortellement blessée

partir ; qu'il convient de relever que des personnes avec lesquelles Serge X... avait été en conflit, Y... et les concubins Z..., ont vu leurs chambres particulièrement maltraitées, Y... étant en outre blessé

droit avec une inégalité notable des membres inférieurs, grosse boiterie ; qu'il existe indubitablement une incidence sur le plan professionnel compte tenu des troubles importants de la marche ; que le blessé

multiples blessures subies par sa femme et dont certaines ont causé sa mort ; qu'il a, en cours d'information, mis en avant la rencontre d'un inconnu dans le parking après qu'il eut découvert sa femme blessée