CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

15 843 résultats pour « Di-Rosa »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372222cd580146773fa831

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Aydalot, Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Borra, M. Bourrelly, conseillers, M. Chollet, conseiller référendaire, M.

Source officielle

Page 31 sur 793

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100385

Cassation

11 mai 2022

11 mai 2022

_ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 11 MAI 2022 1°/ Mme [U] [T], domiciliée [Adresse 9], 2°/ la société La rose

Source officielle
CC

civ3

6137234ccd58014677407fac

Cassation

8 décembre 1999

8 décembre 1999

Rosan X..., demeurant ..., 6 / de M. Franck X..., demeurant ..., 7 / de Mme Marie-Louise X..., demeurant ..., 8 / de M.

Source officielle
CC

civ2

613721b4cd580146773f64e6

Cassation

20 mars 1992

20 mars 1992

Martin B..., demeurant à Beauchamp (Val-d'Oise), ..., 3°/ Mme Rose Marie A..., demeurant à Furiani (Corse), Tuituraggiu, villa Sainte-Marie, hameau du Soleil, 4°/ Mlle Marie Laurence Z..., demeurant

Source officielle
CC

civ3

613721fecd580146773f952c

Cassation

10 novembre 1993

10 novembre 1993

Auguste X..., demeurant à Jausiers (Alpes-de-Haute-Provence), quartier des Sanières, en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre), au profit de Mme Rose

Source officielle
CC

civ3

6137228acd580146773fe3cc

Cassation

8 juin 1995

8 juin 1995

Dominique Y..., demeurant ..., 3 / Mme Aline Y... épouse A..., demeurant ..., résidence La Treille, Les Ulis (Hauts-de-Seine), 4 / Mme Françoise Y..., épouse X..., demeurant ..., L'Hay-les-Roses

Source officielle
CC

civ3

6137227acd580146773fd776

Cassation

4 octobre 1995

4 octobre 1995

Méditerranée Immobilière, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1993 par la cour d'appel de Versailles (4ème chambre civile), au profit de Mme Rose

Source officielle
CC

civ3

6137227acd580146773fd7be

Cassation

8 juin 1995

8 juin 1995

Dominique Y..., demeurant ..., 3 / Mme Aline Y... épouse A..., demeurant ..., résidence La Treille, Les Ulis (Hauts-de-Seine), 4 / Mme Françoise Y..., épouse X..., demeurant ..., L'Hay-les-Roses

Source officielle
CC

civ3

613722c7cd5801467740155c

Cassation

27 novembre 1996

27 novembre 1996

Christian Y..., demeurant 8, rue du Président Allende Porquerolles, 62490 Vitry-en-Artois, 2°/ Mme Rose-Marie Y..., née C..., demeurant 8, rue du Président Allende, Porquerolles, 62490 Vitry-en-Artois

Source officielle
CC

civ3

61372255cd580146773fc1eb

Cassation

20 décembre 1994

20 décembre 1994

Pierre X..., demeurant ... (16e), agissant en sa qualité d'héritier de Mme Rosalie X..., décédée, en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1992 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A),

Source officielle
CC

soc

613723fccd58014677410c1e

Cassation

13 novembre 2002

13 novembre 2002

X... a été embauché le 21 mars 1973 par la société Banco di Roma, aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la Banque générale du commerce ; qu'ayant adhéré à la convention de conversion qui lui avait

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e6a

Cassation

23 mars 2005

23 mars 2005

l'acquéreur exercera sur le prix le droit de rétention que lui accorde l'article 1653 du Code civil ... d'un commun accord entre les parties, il est convenu que le prix sera remis entre les mains de la Banco di

Source officielle
CC

cr

6137260fcd58014677422a45

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

." ; "L'hôtel dans lequel la commune a coulé 4 millions, reste inachevé" ; "Les roses, peu respectueuses des 32 millions d'investissement communal..." ; "En 1995, le Galaxie, salle de spectacle de 12 000

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200272

Cassation

21 février 2019

21 février 2019

Poulet-Odent, avocat de la société Des Rosiers, de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Centre France, l'avis de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200581

Cassation

10 juin 2021

10 juin 2021

Adresse 6], 6°/ au syndicat des copropriétaires [Personne géo-morale 1], représenté par son syndic, la société Urbania Mâcon régie Lamartine, dont le siège est [Adresse 7], 7°/ à la société Lili Rose

Source officielle
CC

civ3

6137231fcd58014677405bc0

Cassation

17 juin 1998

17 juin 1998

compagnie Axa Assurances, venant aux droits de la compagnie AGP prévoyance Mutuelle Macl, société d'assurance à forme mutuelle et à cotisations variables, dont le siège est ..., 10°/ la société Daniel Rossi

Source officielle
CC

civ3

613723e1cd5801467740f64d

Cassation

25 septembre 2002

25 septembre 2002

suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 555 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 septembre 2000), que la société civile immobilière la Rose

Source officielle
CC

civ3

613723e3cd5801467740f7d6

Cassation

25 septembre 2002

25 septembre 2002

suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 555 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 2 mars 2000), que la société civile immobilière la Rose

Source officielle
CC

civ3

613723e3cd5801467740f7d7

Cassation

25 septembre 2002

25 septembre 2002

suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 555 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 2 mars 2000), que la société civile immobilière La Rose

Source officielle
CC

civ3

613723e3cd5801467740f7d8

Cassation

25 septembre 2002

25 septembre 2002

suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 555 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 2 mars 2000), que la société civile immobilière la Rose

Source officielle